Anne Claire Baxa

De: Anne-Claire BAXA
attachée d'administration de l'Etat, cheffe de section au département des retraites et des cotisations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des retraites et des cotisations
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
07 Juin 201907/06/2019
De: Anne-Claire BAXA
attachée d'administration de l'Etat, chef de section au département des retraites et des cotisations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des retraites et des cotisations
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse"
délégation de signature
02 Juin 201902/06/2019
De: Anne Claire BAXA
attachée d'administration de l'Etat, cheffe de section au département des retraites et des cotisations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions définies au quatrième alinéa de l'article 23 de l'arrêté du
17 février 2014
susvisé. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
06 Février 201906/02/2019
De: Anne Claire BAXA
attachée d'administration de l'Etat, cheffe de section au département des retraites et des cotisations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions définies au quatrième alinéa de l'article 23 de l'arrêté du
17 février 2014
susvisé. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse"
délégation de signature
30 Janvier 201930/01/2019
De: Anne-Claire BAXA
attachée d'administration de l'Etat, chef de section au département des retraites
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des retraites
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Août 201726/08/2017
De: Anne-Claire BAXA
attachée d'administration de l'Etat, chef de section au département des retraites
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des retraites
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Anne-Claire BAXA
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des retraites
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
16 Juin 201716/06/2017
De: Anne-Claire BAXA
attachée d'administration de l'Etat, chef de section au département des retraites
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des retraites
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Baxa (Anne-Claire)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
eleve_ira="Nantes"
nomination
11 Octobre 201311/10/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.