Anne Donzel

De: DONZEL (Anne, Thérèse, Suzanne)
ayant pour nom d'usage PRINGERE DONZEL
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Liévin (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
16 Juillet 201916/07/2019
De: Anne DONZEL
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2013, et promus à ce grade
à l'exception de
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
promotion
25 Janvier 201325/01/2013
De: Anne Donzel
à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Août 201204/08/2012
De: Anne Donzel
à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Juin 201227/06/2012
De: Anne Donzel
à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Juin 201201/06/2012
De: Anne Donzel
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
28 Avril 201228/04/2012
De: Anne Donzel
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
18 Avril 201218/04/2012
De: Anne Donzel
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
10 Mars 201210/03/2012
De: Anne Donzel
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
07 Février 201207/02/2012
De: Anne Donzel
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
07 Décembre 201107/12/2011
De: Anne Donzel
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
24 Septembre 201124/09/2011
De: Anne Donzel
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
13 Juillet 201113/07/2011
De: Anne Donzel
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
18 Juin 201118/06/2011
De: Anne Donzel
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 201111/05/2011
De: Anne Donzel
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Mars 201104/03/2011
De: Anne Donzel
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Anne Donzel
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
26 Décembre 201026/12/2010
De: Anne Donzel
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
09 Octobre 201009/10/2010
De: Anne Donzel
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Mai 201027/05/2010
De: Anne Donzel
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
12 Février 201012/02/2010
De: Anne Donzel
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
23 Décembre 200923/12/2009
De: Anne Donzel
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
14 Octobre 200914/10/2009
De: Donzel (Anne)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de la justice
date_debut="2009-04-01"
affectation
17 Juin 200917/06/2009
De: Donzel (Anne)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Donzel (Anne)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Corps des administrateurs civils
Ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
affectation
07 Mai 200907/05/2009
De: Donzel (Anne)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2007-2009
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
eleve_ena="2007-2009"
nomination
23 Mars 200723/03/2007
De: Donzel (Anne)
Objet:
au titre de l'année 2006 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de classe normale organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 200718/01/2007
De: Donzel (Anne, Thérèse, Suzanne), épouse Pringere
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Michel-François Dal et Donat Bernard, notaires associés
notaire
notaire_residence="Liévin (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
07 Février 200607/02/2006
De: Donzel (Anne, Thérèse, Suzanne), épouse Pringere
Objet:
notaire salariée
au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel-François Dal et Donat Bernard, notaires associés
notaire
notaire_residence="Liévin (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
07 Février 200607/02/2006
De: Donzel (Anne)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2005
Candidats de la première catégorie
Du 1er novembre 2005 au
31 octobre 2006
Groupe:
duree="un an"
ecole
admission
27 Août 200527/08/2005
De: Donzel (Anne, Thérèse, Suzanne), épouse Pringere
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel-François Dal et Donat Bernard, notaires associés
notaire
notaire_residence="Liévin (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
24 Mars 200424/03/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.