Anne Gautier

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Anne GAUTIER
Objet:
6. Membres des sections compétentes du conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Anne GAUTIER
Objet:
5. Membres des sections compétentes du conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Anne GAUTIER
Objet:
1. Membres de la section plénière
III. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Anne GAUTIER
Objet:
1. Membres de la section plénière
II. -
représentants du Conseil économique, social et environnemental
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Anne Gautier
Objet:
III - Centre de Paris
Groupe:
conférés
21 Septembre 201721/09/2017
De: Anne Gautier
directrice des risques et du contrôle interne
Objet:
responsables de traitement mentionnés ci-dessous à l'effet d'accomplir les formalités préalables auprès du Correspondant à la protection des données personnelles (CIL) de la Caisse des dépôts et consignations pour ce qui concerne l'inscription au registre des traitements de la Caisse des dépôts et consignations des traitements qu'ils mettent en œuvre et auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) relatives aux demandes d'autorisation ou d'avis et de signer, au nom du directeur général, les demandes d'autorisation ou d'avis relatifs aux traitements de données à caractère personnel
dans la limite des attributions de leur direction ou service respectif, qui seront transmises par le Correspondant à la protection des données personnelles à la Commission précitée
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
30 Août 201730/08/2017
De: Anne Gautier
directrice des risques et du contrôle interne, et
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de la direction en charge des risques et du contrôle interne
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
30 Août 201730/08/2017
De: Anne Gautier
directrice des risques et du contrôle interne du groupe
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
30 Août 201730/08/2017
De: Anne GAUTIER
5e échelon, rang du 25/11/2015, IB : 500
Objet:
élèves attachées d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
4e échelon, rang du 05/08/2017, IB : 466
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: GAUTIER Anne
Objet:
Concours interne
admissibilite
17 Décembre 201617/12/2016
De: Anne Gautier
directrice des risques et du contrôle interne
Objet:
responsables de traitement mentionnés ci-dessous à l'effet d'accomplir les formalités préalables auprès du Correspondant à la protection des données personnelles (CIL) de la Caisse des dépôts et consignations pour ce qui concerne l'inscription au registre des traitements de la Caisse des dépôts et consignations des traitements qu'ils mettent en œuvre et auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) relatives aux demandes d'autorisation ou d'avis et de signer, au nom du directeur général, les demandes d'autorisation ou d'avis relatifs aux traitements de données à caractère personnel
dans la limite des attributions de leur direction ou service respectif, qui seront transmises par le Correspondant à la protection des données personnelles à la Commission précitée
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Octobre 201616/10/2016
De: Anne Gautier
directrice des risques et du contrôle interne
Objet:
responsables de traitement mentionnés ci-dessous à l'effet d'accomplir les formalités préalables auprès du Correspondant à la protection des données personnelles (CIL) de la Caisse des dépôts et consignations pour ce qui concerne l'inscription au registre des traitements de la Caisse des dépôts et consignations des traitements qu'ils mettent en œuvre et auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) relatives aux demandes d'autorisation ou d'avis et de signer, au nom du directeur général, les demandes d'autorisation ou d'avis relatifs aux traitements de données à caractère personnel
dans la limite des attributions de leur direction ou service respectif, qui seront transmises par le Correspondant à la protection des données personnelles à la Commission précitée
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
24 Août 201624/08/2016
De: Anne Gautier
directrice des risques et du contrôle interne du groupe
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
24 Août 201624/08/2016
De: GAUTIER Anne
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: Anne Gautier
directrice des risques et du contrôle interne
Objet:
responsables de traitement mentionnés ci-dessous à l'effet d'accomplir les formalités préalables auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) relatives aux demandes d'autorisation ou d'avis et de signer, au nom du directeur général, les demandes d'autorisation ou d'avis relatifs aux traitements de données à caractère personnel
dans la limite des attributions de leur direction ou service respectif
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
09 Juin 201609/06/2016
De: Anne Gautier
directrice des risques et du contrôle interne du groupe
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Anne GAUTIER
Objet:
membres de la section plénière
membre titulaire
représentante du Conseil économique, social et environnemental
Remplace:M. Gérard PELHATE
Groupe:
nomination
31 Mars 201631/03/2016
De: Anne Gautier
directrice des risques et du contrôle interne
Objet:
responsables de traitement mentionnés ci-dessous à l'effet d'accomplir les formalités préalables auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) relatives aux demandes d'autorisation ou d'avis et de signer, au nom du directeur général, les demandes d'autorisation ou d'avis relatifs aux traitements de données à caractère personnel
dans la limite des attributions de leur direction ou service respectif
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
04 Février 201604/02/2016
De: GAUTIER (Anne)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2016
promotion
10 Janvier 201610/01/2016
De: Anne GAUTIER
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Anne GAUTIER
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Anne GAUTIER
Objet:
1. Membres de la section plénière
III. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Anne Gautier
directrice des risques et du contrôle interne
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
16 Octobre 201516/10/2015
De: Anne Gautier
directrice des risques et du contrôle interne, et
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de la direction en charge des risques et du contrôle interne
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
14 Janvier 201514/01/2015
De: Anne Gautier
directrice des risques et du contrôle interne, et
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de la direction en charge des risques et du contrôle interne
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
09 Juillet 201409/07/2014
De: Anne Gautier
directrice des risques et du contrôle interne
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
19 Juin 201419/06/2014
De: Anne Gautier
directrice des risques et du contrôle interne
Objet:
responsables de traitement mentionnés ci-dessous à l'effet d'accomplir les formalités préalables auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) relatives aux demandes d'autorisation ou d'avis et de signer, au nom du directeur général, les demandes d'autorisation ou d'avis relatifs aux traitements de données à caractère personnel
dans la limite des attributions de leur direction ou service respectif
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201415/06/2014
De: Anne Gautier
directrice des risques et du contrôle interne, et
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de la direction en charge des risques et du contrôle interne
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
22 Mai 201422/05/2014
De: Anne Gautier
directrice des risques et du contrôle interne, et
Objet:
au nom de la directrice générale, tous actes
dans la limite des attributions de la direction en charge des risques et du contrôle interne
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Anne Gautier
directrice des risques et du contrôle interne
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
25 Octobre 201325/10/2013
De: Anne Gautier
directrice des risques et du contrôle interne
Objet:
responsables de traitement mentionnés ci-dessous à l'effet d'accomplir les formalités préalables auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) et signer, au nom du directeur général, tous autres actes relatifs aux traitements de données à caractère personnel
dans la limite des attributions de leur direction ou service respectif
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
21 Février 201321/02/2013
De: Anne Gautier
directrice des risques et du contrôle interne, et
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de la direction en charge des risques et du contrôle interne
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
03 Février 201303/02/2013
De: Anne Gautier
directeur des risques et du contrôle interne
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
03 Février 201303/02/2013
De: Anne Gautier
directrice du département de l'audit central du groupe
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
10 Octobre 201210/10/2012
De: Anne Gautier
directrice du département de l'audit central du groupe
Objet:
responsables de traitement mentionnés ci-dessous à l'effet d'accomplir les formalités préalables auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) et de signer, au nom du directeur général, tous autres actes relatifs aux traitements de données à caractère personnel
dans la limite des attributions de leur direction ou service respectif
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De: Anne Gautier
directrice du département de l'audit central du groupe
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De: Anne Gautier
directrice du département de l'audit central du groupe, et
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du département
Groupe:
cabinet="Directeur général de la Caisse des dépôts et consignations et pour les autres services relevant de la direction générale"
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De: Anne Gautier
directrice du département de l'audit central du groupe
Objet:
responsables de traitement mentionnés ci-dessous à l'effet d'accomplir les formalités préalables auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) et signer, au nom du directeur général, tous autres actes relatifs aux traitements de données à caractère personnel
dans la limite des attributions de leur direction ou service respectif
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Anne Gautier
directrice du département de l'audit central du groupe
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Anne Gautier
directrice du département de l'audit central du groupe, et
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Gautier, née Le (Anne, Xuan)
directrice de l'audit central d'une institution financière publique ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: Anne Gautier
directrice
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et titres de recettes, et toutes autres pièces relevant de ce service
Groupe:
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Anne Gautier
directrice de l'audit central
Objet:
les déclarations à la CNIL, les correspondances et les notes nécessaires à l'exercice de leurs attributions respectives en matière de gestion de fichiers et traitements relatifs à la protection des données à caractère personnel de personnes physiques
Groupe:
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Anne Gautier
chef du service de l'audit
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Anne Gautier
chef du service de l'audit
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Anne GAUTIER
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
3
représentants de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
Titulaires non salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: Anne Gautier
chef du service de l'audit
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
29 Octobre 201129/10/2011
De: Anne Gautier
directrice de l'audit central
Objet:
les déclarations à la CNIL, les correspondances et les notes nécessaires à l'exercice de leurs attributions respectives en matière de gestion de fichiers et traitements relatifs à la protection des données à caractère personnel de personnes physiques
délégation de signature
19 Octobre 201119/10/2011
De: Anne Gautier
chef du service de l'audit
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
11 Juin 201111/06/2011
De: Anne GAUTIER
Objet:
titulaires
Remplace:M. Claude BERTOLOTTI
Groupe:
désignation
31 Mai 201131/05/2011
De: Anne Gautier
ainsi que
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentants de la Mutualité sociale agricole
Remplace:Mme Geneviève Decocq
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juillet 201017/07/2010
De: Anne Gautier
directrice
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes, et toutes autres pièces relevant de ce service
délégation de signature
20 Mai 201020/05/2010
De: Anne Gautier
adjointe au directeur
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes, et toutes autres pièces relevant de ce service
délégation de signature
28 Mai 200828/05/2008
De: Gautier Anne
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-11-01"
nomination
24 Janvier 200824/01/2008
De: Gautier (Anne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
20 Juin 200420/06/2004
De: Gautier (Anne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2003
Groupe:
nomination
11 Juin 200311/06/2003
De: Gautier (Anne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Gautier (Anne)
Objet:
le diplôme d'architecte D.E.S.A
Première session de 1994
Groupe:
diplome
20 Novembre 199620/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.