Anne Grimaud

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Grimaud Anne
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Groupement de gendarmerie départementale du Gard
Communauté de brigades de Roquemaure
Groupe:
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Grimaud Anne
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Grimaud, Anne
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2016
promotion
15 Juillet 201615/07/2016
De: Grimaud Anne
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Grimaud, Anne
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Anthian-Sarbatx,Yannick
Nigend : 160025Nls : 8017101
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Anne Grimaud, épouse Berard
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidentes
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Anne Grimaud, épouse Berard
magistrate du premier grade placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Grimaud (Anne, Claude, Michèle)
Objet:
huissières de justice associées
huissier
huissier_residence="Nort-sur-Erdre (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
nomination
07 Janvier 200607/01/2006
De: Anne Grimaud, épouse Berard
magistrate du premier grade placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Grimaud (Anne, Brigitte)
Objet:
par interrégion et par discipline comme suit
1. Au titre
du décret n° 89-739 du
12 octobre 1989
modifié relatif aux concours de l'internat de pharmacie :
Biologie médicale
affectation
07 Janvier 200407/01/2004
De: Anne Grimaud, épouse Berard
juge au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-présidentes
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Grimaud (Anne), épouse Berard
juge (Nanterre)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: GRIMAUD (Anne), épouse BERARD
juge (Nanterre)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Anne Grimaud, épouse Berard
juge au tribunal de grande instance du Mans
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juge
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Grimaud (Anne), épouse Berard
juge (Le Mans)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Anne Grimaud, épouse Bérard
magistrate du second grade, placée en position de congé parental
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
Juge
Groupe:
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mans"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Anne Grimaud, épouse Schaffner
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice du second grade, premier groupe
Tour intérieur
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.