Nominations au Journal officiel de la République française

Anne-Luce Zahm

De:
Mme Anne-Luce Zahm
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, cheffe du bureau de la planification de la gestion des déchets, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
12 Décembre 201812/12/2018
De:
Mme Anne-Luce Zahm
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau de la planification de la gestion des déchets, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
27 Octobre 201827/10/2018
De:
Mme Anne-Luce Zahm
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau de la planification de la gestion des déchets, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
02 Août 201802/08/2018
De:
Mme Anne-Luce Zahm
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau de la planification de la gestion des déchets, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
20 Juillet 201820/07/2018
De:
Mme Anne-Luce Zahm
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau de la planification de la gestion des déchets, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De:
Mme Anne-Luce Zahm
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau de la planification de la gestion des déchets, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
13 Avril 201813/04/2018
De:
Mme Anne-Luce Zahm
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau de la planification de la gestion des déchets, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
14 Février 201814/02/2018
De:
Mme Anne-Luce Zahm
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau de la planification de la gestion des déchets, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
14 Janvier 201814/01/2018
De:
Mme Anne-Luce Zahm
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, cheffe du bureau de la planification de la gestion des déchets, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De:
Mme Anne-Luce Zahm
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, cheffe du bureau de la planification de la gestion des déchets, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
22 Juin 201722/06/2017
De:
Mme Anne-Luce Zahm
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, cheffe du bureau de la planification de la gestion des déchets, à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De:
Mme Anne-Luce Zahm
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, chef du pôle national des certificats d'économies d'énergie, pour les affaires relevant de la compétence du pôle national des certificats d'économies d'énergie
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'énergie, de l'écologie et des affaires climatiques, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargée de l'énergie, de l'écologie et des affaires climatiques"
délégation de signature
10 Septembre 201610/09/2016
De:
Mme Anne-Luce Zahm
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, chef du pôle national des certificats d'économies d'énergie pour les affaires relevant de la compétence du pôle national des certificats d'économies d'énergie
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'énergie, de l'écologie et des affaires climatiques, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargée de l'énergie, de l'écologie et des affaires climatiques"
délégation de signature
02 Octobre 201502/10/2015
De:
Mme Anne-Luce Zahm
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, chef du pôle national des certificats d'économies d'énergie pour les affaires relevant de la compétence du pôle national des certificats d'économies d'énergie
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'énergie, de l'écologie et des affaires climatiques, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargée de l'énergie, de l'écologie et des affaires climatiques"
délégation de signature
28 Mai 201528/05/2015
De:
Mme Zahm (Anne-Luce)
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
chef du Pôle national des certificats d'économies d'énergie, service à compétence nationale rattaché au sous-directeur du climat et de la qualité de l'air de la direction générale de l'énergie et du climat
Groupe:Direction générale de l'énergie et du climat
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
21 Décembre 200821/12/2008
De:
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="2006-09-01"
ecole="Ecole polytechnique"
nomination
22 Décembre 200622/12/2006
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2006
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
13 Octobre 200613/10/2006
De:
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique,
Gendarmerie
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="2004-09-01"
ecole="Ecole polytechnique"
nomination
11 Juillet 200411/07/2004
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique
sous réserve de leur aptitude physique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique, à l'arrêté du
18 mars 1999
modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 novembre 2001
relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
Filière MP, option sciences industrielles
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
15 Octobre 200315/10/2003

Combien coûte cette base de données ? Des centaines d'heures de travail bénévole, et 30€/mois de frais de serveur.