Anne-Marie Payet

De: Anne-Marie PAYET
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. ―
sénateurs
b) Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Février 201101/02/2011
De: Anne-Marie Payet
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Au titre du b
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: Anne-Marie Payet
Objet:
en outre
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
1° Au titre de membres des assemblées parlementaires
mentionnés aux a et b du 2° de l'article R. 143-2 du code de l'action sociale et des familles
b) Membres du Sénat
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 200725/02/2007
De: Anne-Marie Payet
Objet:
en outre
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
1° Au titre des membres des assemblées parlementaires
mentionnés au II de
l'article 2 et à l'article 4 du décret n° 99-216 du
22 mars 1999
relatif au Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale :
b) Membres du Sénat
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Avril 200316/04/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.