Annie Chapelier

De: Annie Chapelier
Suppléante
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Annie Chapelier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
12 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle"
nomination
03 Décembre 202103/12/2021
De: Annie Chapelier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
12 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 202101/12/2021
De: Annie Chapelier
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences (Assemblée nationale)"
nomination
05 Mars 202105/03/2021
De: Annie Chapelier
Objet:
Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À LA MAINMISE SUR LA RESSOURCE EN EAU PAR LES INTÉRÊTS PRIVÉS ET SES CONSÉQUENCES
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À LA MAINMISE SUR LA RESSOURCE EN EAU PAR LES INTÉRÊTS PRIVÉS ET SES CONSÉQUENCES (Assemblée nationale)"
nomination
04 Mars 202104/03/2021
De: Annie Chapelier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification"
nomination
20 Février 202120/02/2021
De: Annie Chapelier
Objet:
Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences (Assemblée nationale)"
nomination
19 Février 202119/02/2021
De: Annie Chapelier
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane (Assemblée nationale)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Annie Chapelier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Novembre 202007/11/2020
De: Annie Chapelier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
07 Novembre 202007/11/2020
De: Annie Chapelier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
04 Novembre 202004/11/2020
De: Annie Chapelier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Novembre 202004/11/2020
De: Annie CHAPELIER
Objet:
GROUPE AGIR ENSEMBLE
(20 membres au lieu de 19)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: Annie CHAPELIER
Objet:
LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE
(25 au lieu de 26)
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
27 Octobre 202027/10/2020
De: Annie Chapelier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L. 851-3 du code de la sécurité intérieure à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
14 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L. 851-3 du code de la sécurité intérieure à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"
nomination
20 Octobre 202020/10/2020
De: Annie Chapelier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L. 851-3 du code de la sécurité intérieure
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
14 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L. 851-3 du code de la sécurité intérieure"
nomination
17 Octobre 202017/10/2020
De: Annie CHAPELIER
Objet:
GROUPE ÉCOLOGIE DÉMOCRATIE SOLIDARITÉ
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
17 Octobre 202017/10/2020
De: Annie Chapelier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Octobre 202014/10/2020
De: Annie Chapelier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
14 Octobre 202014/10/2020
De: Chapelier Annie
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Annie Chapelier
Objet:
Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale (Assemblée nationale)"
nomination
25 Septembre 202025/09/2020
De: Annie Chapelier
Objet:
Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE SUR L'ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES DE SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE SUR L'ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES DE SANTÉ ENVIRONNEMENTALE (Assemblée nationale)"
nomination
09 Septembre 202009/09/2020
De: Annie CHAPELIER
Objet:
GROUPE ÉCOLOGIE DÉMOCRATIE SOLIDARITÉ
(17 membres)
Liste des membres du groupe remise à la présidence de l'Assemblée nationale le
19 mai 2020
en application de l'article 19 du Règlement de l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
20 Mai 202020/05/2020
De: Annie CHAPELIER
Objet:
GROUPE ÉCOLOGIE DÉMOCRATIE SOLIDARITÉ
(17 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
20 Mai 202020/05/2020
De: Annie CHAPELIER
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
(5 au lieu de 6)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
20 Mai 202020/05/2020
De: Annie CHAPELIER
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
(7 au lieu de 6)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
22 Janvier 202022/01/2020
De: Annie CHAPELIER
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
(296 membres au lieu de 297)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
22 Janvier 202022/01/2020
De: Annie Chapelier
députée du Gard (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office franco-québécois pour la jeunesse
a)
représentants des pouvoirs publics
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
le représentant de la délégation pour les relations avec la société civile et les partenariats (suppléant)
Assemblée nationale
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Annie Chapelier
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Annie Chapelier
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Annie Chapelier
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Septembre 201907/09/2019
De: Annie Chapelier
LAREM
Objet:
Commission d'enquête sur l'impact économique, sanitaire et environnemental de l'utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de guadeloupe et de martinique, sur les responsabilités publiques et privées dans la prolongation de leur autorisation et évaluant la nécessité et les modalités d'une indemnisation des préjudices des victimes et de ces territoires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'impact économique, sanitaire et environnemental de l'utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de guadeloupe et de martinique, sur les responsabilités publiques et privées dans la prolongation de leur autorisation et évaluant la nécessité et les modalités d'une indemnisation des préjudices des victimes et de ces territoires (Assemblée nationale)"
nomination
19 Juin 201919/06/2019
De: Annie Chapelier
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Annie Chapelier
Objet:
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
nomination
12 Juillet 201712/07/2017
De: Annie Chapelier
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Chapelier Annie
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
GARD
4e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Chapelier Annie
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
GARD
4e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.