Nominations au Journal officiel de la République française

Annie Genevard

Vous devriez écouter “Le remède à la mélancolie” d'Eva Bester.

C'est une émission de radio géniale chaque dimanche.

(pub gratuite)
De:
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants de l'association nationale des élus de la montagne
Groupe:Conseil national de la montagne
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De:
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Vice-présidents
Groupe:Bureau de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De:
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De:
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants de l'association nationale des élus de la montagne
Groupe:Conseil national de la montagne
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De:
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
Vice-présidents
Groupe:Bureau de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De:
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:Commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Janvier 201811/01/2018
De:
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
nomination
18 Novembre 201718/11/2017
De:
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De:
Objet:
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
nomination
12 Juillet 201712/07/2017
De:
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De:
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
DOUBS
5e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De:
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
DOUBS
5e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De:
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne"
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De:
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
désignation
20 Octobre 201620/10/2016
De:
Objet:
Affaires économiques
Groupe:Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
20 Octobre 201620/10/2016
De:
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
désignation
19 Octobre 201619/10/2016
De:
Objet:
Affaires économiques
Groupe:Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
19 Octobre 201619/10/2016
De:
Objet:
Affaires économiques
Groupe:Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
14 Septembre 201614/09/2016
De:
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
14 Septembre 201614/09/2016
De:
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des élus de la montagne
Groupe:Conseil national de la montagne
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De:
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:Une mission temporaire auprès du Premier ministre
charge
29 Janvier 201529/01/2015
De:
Objet:
en application des articles L. 231-14 et D. 231-34 du code de l'éducation
membres du Conseil supérieur des programmes
1°. Sur désignation de la commission des affaires culturelles et de l'éducation de l'Assemblée nationale
Groupe:Conseil supérieur des programmes
nomination
09 Octobre 201309/10/2013
De:
Mme Genevard, née Tharin (Annie, Marguerite, Alice)
professeure de lettres classiques, conseillère régionale, maire ; 33 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
12 Avril 200912/04/2009
De:
Objet:
membre du Conseil supérieur des musiques actuelles
représentante des collectivités territoriales, proposée par l'Association des maires de France
Groupe:Conseil supérieur des musiques actuelles
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200624/05/2006

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