Annie Guillemot

De: Annie Guillemot
Objet:
membres de la commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion (Sénat)"
nomination
02 Juillet 202002/07/2020
De: GUILLEMOT
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2018 : lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
autorisation
11 Janvier 201911/01/2019
De: Annie Guillemot
Objet:
au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
28 Août 201828/08/2018
De: GUILLEMOT Annie
Objet:
membres de la Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Annie GUILLEMOT
Objet:
Bureau du sénat
Secrétaires. -
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Annie GUILLEMOT
maire de Bron
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
maires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 201421/06/2014
De: Guillemot (Annie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CÉREMA)
II. ―
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
Représentants de l'Association des maires de France
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Avril 201425/04/2014
De: Annie GUILLEMOT
Objet:
à l'observatoire de la laïcité
membres désignés
en raison de leur compétence et de leur expérience
nomination
06 Avril 201306/04/2013
De: Guillemot (Annie)
conseillère régionale du Rhône, maire de Bron, vice-présidente de la communauté urbaine de Lyon ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
31 Mars 201331/03/2013
De: GUILLEMOT (Annie)
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté, ou de cinq ans
à compter de la date de publication de l'arrêté nommant les membres qu'ils remplacent
représentants de l'Association des maires de France Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Janvier 201310/01/2013
De: Annie Guillemot
maire de Bron
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
maire
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201216/12/2012
De: Annie Guillemot
maire de Bron
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. ―
représentants des élus de la nation et des collectivités locales
Sur désignation de l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Annie Guillemot
maire de Bron, 69671 (suppléante)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale)
Au titre du c (maires représentant les communes de 20 000 habitants à moins de 100 000 habitants)
Groupe:
nomination
06 Août 201106/08/2011
De: GUILLEMOT (Annie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des employeurs des ingénieurs de l'école
élue, représentant les collectivités territoriales, désignée conjointement par le ministère chargé de l'équipement et le ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: Annie Guillemot
maire de Bron
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation, et des collectivités locales
Sur désignation de l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Mai 200811/05/2008
De: Guillemot (Annie)
maire de Bron
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Annie Guillemot
maire de Bron
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
1° Au titre des titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
07 Février 200607/02/2006
De: Annie Guillemot
Objet:
membres de la conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
Sur désignation de l'Association des maires de France
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
18 Avril 200218/04/2002
De: Annie Guillemot
maire de Bron (Rhône) (suppléant)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale)
Au titre du c (maires représentant les communes de 20 000 habitants à moins de 100 000 habitants)
Groupe:
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Guillemot (Annie)
maire de Bron
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Annie Guillemot
Objet:
En application de l'article 4 du décret du
21 décembre 2001
susvisé, la Commission nationale contre les violences envers les femmes
D'un(e) représentant(e) de chacune des associations suivantes
Des sept personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
29 Janvier 200229/01/2002
De: Guillemot (Annie)
maire de Bron, première vice-présidente de l'AMVBF (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Annie Guillemot
maire de Bron
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
Au titre des maires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Guillemot (Annie)
maire de Bron (Rhône), titulaire
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 4 du décret no 95-1140 du
27 octobre 1995
en leur qualité de maires et
pour la durée du mandat de leurs prédécesseurs restant à courir
Remplace:Mme Guy-Quint (Catherine)
Groupe:
nomination
24 Mai 200124/05/2001
De: Guillemot (Annie)
enseignante, chercheur dans un établissement public ; 18 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199915/05/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.