Antoine Brouard

De: BROUARD (Antoine, Christian, Jacques)
Objet:
notaires associés
membres de la société à responsabilité limitée « FERAUD-BROUARD-FONTAINE-DIEVAL », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
04 Juillet 202004/07/2020
De: BROUARD (Antoine, Christian, Jacques)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Bruno MESSIÉ, Eric FERAUD et Antoine BROUARD, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pierrelatte (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
cessation de fonction
04 Juillet 202004/07/2020
De: Antoine Brouard
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation du Conseil supérieur du notariat
Groupe:
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: BROUARD (Antoine, Christian, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bruno MESSIÉ et Eric FERAUD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Paul-les-Trois-Châteaux (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
26 Novembre 201326/11/2013
De: BROUARD (Antoine, Christian, Jacques)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bruno MESSIÉ et Eric FERAUD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Paul-les-Trois-Châteaux (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
cessation de fonction
26 Novembre 201326/11/2013
De: Brouard (Antoine, Christian, Jacques)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bruno Messié et Eric Feraud, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
08 Octobre 200808/10/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.