Antoine Mesnier

De: Mesnier (Antoine)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Mesnier (Antoine)
Objet:
membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du
24 février 1990
2o Choisis parmi les membres de la commission de classification représentant la profession cinématographique
Membres titulaires
Groupe:
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Mesnier (Antoine)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Mesnier (Antoine)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée restant à courir du mandat des personnes qu'ils remplacent
titulaire
au titre du collège des professionnels
Remplace:Mme Edeline (Marie-Hélène)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199927/11/1999
De: Mesnier (Antoine)
Objet:
membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du
23 février 1990
2o Choisis parmi les membres de la commission de classification, représentant la profession cinématographique
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Mesnier (Antoine)
Objet:
dans leurs fonctions de membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret du
23 février 1990
modifié
5o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
suppleant
renouvellement
03 Juillet 199403/07/1994
De: Mesnier (Antoine)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
4o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Remplace:M. Lesenne (Robert)
Groupe:
nomination
23 Juin 199223/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.