Nominations au Journal officiel de la République française

Antoine Petit

De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait à Paris, le
11 mai 2018
charge
11 Mai 201811/05/2018
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait à Paris, le
11 mai 2018
charge
11 Mai 201811/05/2018
De:
M. Antoine PETIT
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:Agence nationale de la recherche (ANR)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De:
Objet:
président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
nomination
25 Janvier 201825/01/2018
De:
M. Antoine PETIT
professeur des universités
Objet:
exercer par intérim les fonctions de président du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:Mme Anne PEYROCHE
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
charge
18 Janvier 201818/01/2018
De:
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
2° Au titre des personnalités issues du secteur académique
Groupe:Conseil national du numérique
nomination
12 Décembre 201712/12/2017
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'industrie
3° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national de l'industrie
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201719/11/2017
De:
Objet:
membres du comité exécutif du Conseil national de l'industrie
3° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national de l'industrie
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201719/11/2017
De:
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
duree="trois ans"
nomination
29 Octobre 201729/10/2017
De:
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
au titre de l'année universitaire 2017-2018
né le
1er avril 1991
psychiatrie au CHU de Clermont-Ferrand
concours
affectation
25 Octobre 201725/10/2017
De:
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
Groupe:Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
president
conseil_administration
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De:
M. Antoine Petit
président de l'Institut national de recherches en informatique et en automatique
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure
Groupe:École normale supérieure
ecole="Ecole normale supérieure"
nomination
14 Février 201714/02/2017
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De:
Objet:
membres du Conseil national du numérique
Groupe:Conseil national du numérique
nomination
10 Février 201610/02/2016
De:
M. Petit (Antoine, Louis, Stéphane)
Sergent, infanterie. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
10 Novembre 201510/11/2015
De:
Objet:
sur la liste d'aptitude à fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2014
Spécialité : neurochirurgie
Concours type : 1
inscription
09 Avril 201509/04/2015
De:
M. Antoine Petit
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
Jean-Émile Gombert, suppléant
Groupe:Agence nationale de la recherche (ANR)
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De:
M. Petit (Antoine)
président de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Officier"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De:
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De:
M. Antoine Petit
professeur des universités
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
president
conseil_administration
nomination
28 Septembre 201428/09/2014
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École de l'air
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
20 Novembre 201320/11/2013
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. ― Section des sciences
Groupe mathématique-physique-informatique (MPI)
Groupe:École normale supérieure
date_debut="2012-09-01"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure"
eleve_ens
nomination
23 Décembre 201223/12/2012
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique par ordre de mérite
sous réserve de leur aptitude physique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique, à l'arrêté du
18 mars 1999
modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 novembre 2001
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC) par ordre de mérite
Filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
concours
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
12 Décembre 201212/12/2012
De:
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre de l'article 9 dudécret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale :
les sept professeurs des universités
Groupe:Commission consultative
inspecteur_general="Éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale"
désignation
03 Septembre 201203/09/2012
De:
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2012
Groupe:Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De:
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De:
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2011
Groupe:Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De:
M. Antoine Petit
professeur des universités à l'École normale supérieure de Cachan, directeur général adjoint de l'Institut national de la recherche en informatique et en automatique
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
des personnalités
titulaires
Groupe:Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
composition
21 Février 201121/02/2011
De:
M. Antoine Petit
professeur à l'École normale supérieure de Cachan
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
des personnalités
titulaires
Groupe:Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
composition
01 Juin 201001/06/2010
De:
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2010
Groupe:Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De:
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2009
DISCIPLINE : MÉDECINE
Spécialité : anesthésie-réanimation
Concours type 1
inscription
24 Mars 201024/03/2010
De:
M. Petit (Antoine)
professeur des universités, directeur d'un centre de recherche ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
promotion
01 Janvier 201001/01/2010
De:
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2009
Groupe:Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
nomination
15 Avril 200915/04/2009
De:
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Philippe MAITROT, notaire associé, dissoute
notaire
notaire_residence="Naours (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De:
M. Petit (Antoine)
directeur du centre de recherche Paris-Rocquencourt à l'Institut national de recherche en informatique
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De:
M. Petit (Antoine)
directeur du centre de recherche Paris-Rocquencourt à l'Institut national de recherche en informatique
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2007-2008
Groupe:Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
admission
11 Mars 200811/03/2008
De:
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2008
Groupe:Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
nomination
12 Février 200812/02/2008
De:
Objet:
interne comme suit
Subdivision Besançon
Discipline : spécialités chirurgicales
affectation
08 Novembre 200708/11/2007
De:
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De:
M. Antoine Petit
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies
Groupe:Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200201/12/2002
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre de la recherche
Groupe:Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De:
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste complémentaire du concours PSI
concours
inscription
22 Septembre 200122/09/2001
De:
Objet:
aux concours ouverts en 2001 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
3. Concours PSI
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement"
admissibilité
19 Août 200119/08/2001
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2001
3. Concours « physique et sciences de l'ingénieur (PSI) »
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
admissibilite
19 Juin 200119/06/2001
De:
Objet:
aux concours ouverts en 2000 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
III. - Concours PSI
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement"
admissibilité
23 Août 200023/08/2000
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée de Brest
Garçons du groupe 1
Groupe:Par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
admission
01 Août 200001/08/2000
De:
M. Petit (Antoine)
capitaine, cadre spécial. Chevalier du 27 décembre 1956
Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1956-12-27"
promotion
18 Mai 199918/05/1999
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
date_debut="1998-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
11 Mars 199811/03/1998
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Université de Brest
Ecole normale supérieure de Cachan
(Informatique)
Groupe:École normale supérieure de Cachan
date_debut="1994-09-01"
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
professeur
nomination
13 Janvier 199513/01/1995
De:
M. Petit (Antoine)
médecin des hôpitaux, dermatologie: centre hospitalier d'Argenteuil
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale
centre hospitalier universitaire de Lille, service Information et informatique médicale
Groupe:Service Information et informatique médicale
duree="un an"
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste complémentaire
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - LISTE NORMALE
Prytanée national militaire
Garçons du groupe 2
Groupe:Par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
admission
07 Septembre 199407/09/1994
De:
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
date_debut="1993-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
05 Février 199305/02/1993

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