Armand Toubol

De: Toubol (Armand)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des ponts et chaussées
date_debut="2009-04-02"
depart_retraite
admission
26 Mars 200926/03/2009
De: Armand Toubol
président du conseil d'administration de SNCF Participations
en remplacement et
pour la durée restant à courir du mandat de
Objet:
au conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
personnalité choisie
en raison de ses compétences techniques, scientifiques ou technologiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 200215/01/2002
De: Toubol (Armand)
président du directoire de la Compagnie nouvelle des conteneurs (CNC)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome du Havre
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1999-04-25"
conseil_administration
nomination
23 Avril 199923/04/1999
De: Toubol (Armand)
directeur du fret de la SNCF
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
personnalité qualifiée
Le président de Réseau ferré de France ou son représentant
représentants des entreprises
participant aux opérations de transport
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Toubol (Armand)
directeur fret de la SNCF
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants des entreprises participant
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Toubol (Armand)
directeur fret SNCF
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Toubol (Armand)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires pour la période restant à courir des mandats de leurs prédécesseurs
représentants des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce national
Remplace:M. Feve (Michel)
Groupe:
nomination
11 Mars 199711/03/1997
De: Toubol (Armand)
directeur fret de la S.N.C.F. ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Le président du Comité national routier (C.N.R.) ; suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Toubol (Armand)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres suppléants
Entreprises
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Toubol (Armand)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Toubol (Armand)
directeur fret de la S.N.C.F
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Toubol (Armand, Benjamin)
ingénieur général à la S.N.C.F.; 29 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
17 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Toubol (Armand)
directeur fret de la S.N.C.F
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises de transport de marchandises
Remplace:M. Poinssot (Alain)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Toubol (Armand)
directeur fret de la S.N.C.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Remplace:M. Poinssot (Alain)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Toubol (Armand)
directeur fret de la S.N.C.F
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Remplace:M. Berducou (Jacques)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Toubol (Armand)
président du directoire de la Compagnie nouvelle des conteneurs (C.N.C.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome du Havre
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
14 Janvier 199414/01/1994
De: Toubol (Armand)
Objet:
membre du conseil d'administration du port autonome du Havre
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Querleux (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199028/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.