Armelle Jan

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Armelle JAN
(MOULIN)
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montbrison
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Montbrison"
suppleant
nomination
06 Mars 201806/03/2018
De: JAN Armelle, épouse MOULIN
adjointe administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de MONTBRISON
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
03 Octobre 200903/10/2009
De: Jan (Armelle), épouse Moulin
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Lyon
Tribunal d'instance de Montbrison
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_instance="Montbrison"
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Jan (Armelle), épouse Moulin
agent administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Montbrison
Remplace:
Mme Huguet
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Montbrison"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Jan (Armelle), épouse Moulin
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Montbrison
Remplace:
Mme Huguet
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Montbrison"
suppleant
nomination
20 Juillet 199320/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.