Nominations au Journal officiel de la République française

Arnaud Achard

De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle ACTALION Notaires, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
10 Novembre 201810/11/2018
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle ACTALION Notaires, anciennement dénommée Jean-Luc REYJAL, Alexandre THUREL, Caroline COURTIADE, Jean-Marc BRUN et Cédric BOREL-GIRAUD, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
10 Novembre 201810/11/2018
De:
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Luc REYJAL, Alexandre THUREL, Caroline COURTIADE, Jean-Marc BRUN et Cédric BOREL-GIRAUD, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2004
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2003-09-08"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
admission
20 Janvier 200420/01/2004
De:
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités humaines des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="2001-09-01"
ecole="Ecole polytechnique"
nomination
14 Février 200214/02/2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique conformément à l'arrêté du
18 mars 1999
précité et à l'arrêté du
19 mars 1999
relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique par la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
31 Octobre 200031/10/2000

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