Arnaud Dunand

De: DUNAND (Arnaud)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Arnaud Dunand
inspecteur en chef de santé publique vétérinaire
dans la limite des attributions de la sous-direction gestion des aides de la politique agricole commune
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Novembre 201910/11/2019
De: Arnaud Dunand
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
dans la limite des attributions de la sous-direction gestion des aides de la politique agricole commune
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
05 Juillet 201805/07/2018
De: Arnaud Dunand
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
dans la limite des attributions de la sous-direction gestion des aides de la politique agricole commune
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 201721/07/2017
De: Arnaud Dunand
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
dans la limite des attributions de la sous-direction gestion des aides de la politique agricole commune
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
11 Juin 201711/06/2017
De: DUNAND (Arnaud)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Titulaire
Remplace:M. MAESTRACCI (Sylvain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201709/04/2017
De: Dunand (Arnaud)
Objet:
date_debut="2004-09-09"
titularisation
20 Octobre 200420/10/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.