Nominations au Journal officiel de la République française

Arnaud Jullian

De:
M. Arnaud Jullian
sous-directeur de la 3e sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relevant des attributions de la direction du budget, à l'exclusion des décrets, aux fins d'exercice des permanences
Groupe:Direction du budget
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
24 Octobre 201824/10/2018
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Pasteur
représentant du ministre de l'action et des comptes publics
Remplace:Mme Amélie VERDIER
Groupe:Institut Pasteur
conseil_administration
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Arnaud Jullian
administrateur civil hors classe, sous-directeur de la 3e sous-direction de la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public Bpifrance
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'action et des comptes publics
Groupe:Bpifrance
conseil_administration
nomination
09 Octobre 201809/10/2018
De:
M. Arnaud Jullian
sous-directeur de la 3e sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relevant des attributions de la direction du budget, à l'exclusion des décrets, aux fins d'exercice des permanences
Groupe:Direction du budget
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
16 Juin 201816/06/2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:Agence nationale de la recherche (ANR)
conseil_administration
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De:
M. Arnaud Jullian
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, chargé de la troisième sous-direction de la direction du budget à l'administration centrale du ministère de l'action et des comptes publics
Groupe:Direction du budget
date_debut="2017-10-07"
duree="trois ans"
renouvellement
13 Septembre 201713/09/2017
De:
M. Arnaud Jullian
sous-directeur de la 3e sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relevant des attributions de la direction du budget, à l'exclusion des décrets, aux fins d'exercice des permanences
Groupe:Direction du budget
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
12 Septembre 201712/09/2017
De:
M. Arnaud Jullian
sous-directeur de la 3e sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relevant des attributions de la direction du budget, à l'exclusion des décrets, aux fins d'exercice des permanences
Groupe:Direction du budget
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
15 Juin 201715/06/2017
De:
M. Arnaud Jullian
sous-directeur de la 3e sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relevant des attributions de la direction du budget, à l'exclusion des décrets, aux fins d'exercice des permanences
Groupe:Direction du budget
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De:
M. Arnaud JULLIAN
sous-directeur à la direction du budget
Objet:
représentant du Gouvernement, désigné par le ministre chargé du budget, auprès du conseil d'administration de la Fondation nationale des sciences politiques
Groupe:Fondation nationale des sciences politiques
conseil_administration
nomination
13 Avril 201613/04/2016
De:
M. Arnaud Jullian
sous-directeur de la 3e sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relevant des attributions de la direction du budget, à l'exclusion des décrets, aux fins d'exercice des permanences
Groupe:Direction du budget
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De:
M. Arnaud JULLIAN
sous-directeur à la direction du budget
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de Paris-Saclay
représentants de l'Etat
Groupe:Établissement public de Paris-Saclay (EPPS)
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De:
M. Jullian (Arnaud)
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Groupe:Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De:
M. Arnaud Jullian
sous-directeur de la 3e sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relevant des attributions de la direction du budget, à l'exclusion des décrets, aux fins d'exercice des permanences
Groupe:Direction du budget
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
17 Septembre 201517/09/2015
De:
M. Arnaud Jullian
sous-directeur chargé de la 3e sous-direction (groupe II) de la direction du budget
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de Business France
représentant du ministre des finances et des comptes publics
Groupe:Agence Business France
conseil_administration
nomination
17 Mai 201517/05/2015
De:
M. Arnaud Jullian
sous-directeur de la 3e sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relevant des attributions de la direction du budget, à l'exclusion des décrets, aux fins d'exercice des permanences
Groupe:Direction du budget
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
22 Mars 201522/03/2015
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé du budget
Groupe:Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
date_debut="2015-02-04"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Vincent MOREAU
Groupe:Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
conseil_administration
nomination
13 Décembre 201413/12/2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:Agence nationale de la recherche (ANR)
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
Remplace:M. Vincent MOREAU
Groupe:Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
nomination
28 Novembre 201428/11/2014
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Moreau (Vincent)
Groupe:Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201416/11/2014
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public BPI-Groupe
représentant de l'Etat
Remplace:M. Vincent Moreau
Groupe:BPI-Groupe
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De:
M. Arnaud Jullian
sous-directeur à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay
représentant de l'Etat
Remplace:M. Vincent Moreau
Groupe:Établissement public d'aménagement de Paris-Saclay
conseil_administration
nomination
17 Octobre 201417/10/2014
De:
M. Arnaud JULLIAN
chargé de la 3e sous-direction de la direction du budget
Objet:
membre titulaire représentant l'Etat au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Remplace:M. Vincent MOREAU
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De:
M. Arnaud Jullian
sous-directeur de la 3e sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relevant des attributions de la direction du budget, à l'exclusion des décrets, aux fins d'exercice des permanences
Groupe:Direction du budget
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
15 Octobre 201415/10/2014
De:
M. Arnaud JULLIAN
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur chargé de la 3e sous-direction (groupe II) de la direction du budget à l'administration centrale du ministère des finances et des comptes publics
Groupe:Direction du budget
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Jonathan Bosredon
Groupe:Caisse d'amortissement de la dette sociale
conseil_administration
nomination
28 Avril 201328/04/2013
De:
M. Jullian (Arnaud)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du financement de la sécurité sociale (groupe III), à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé et du ministère de l'économie et des finances
Groupe:Sous-direction du financement de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé et du ministère de l'économie et des finances
duree="trois ans"
nomination
12 Avril 201312/04/2013
De:
Mme Christel Sanguinède
secrétaire générale de la mission
Objet:
les actes mentionnés au I
a)
Christel Sanguinède
secrétaire générale de la mission
délégation de signature
20 Janvier 201320/01/2013
De:
Mme Christel Sanguinède
secrétaire générale de la mission
Objet:
les actes mentionnés au I
a)
Christel Sanguinède
secrétaire générale de la mission
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De:
Mme Christel Sanguinède
secrétaire générale de la mission
Objet:
les actes mentionnés au I
a)
Christel Sanguinède
secrétaire générale de la mission
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De:
M. Arnaud Jullian
au cabinet de la ministre
Objet:
conseiller défense, logement, outre-mer, solidarité, santé
date_debut="2011-11-15"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du budget"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
19 Novembre 201119/11/2011
De:
Objet:
au cabinet de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
conseiller défense, logement, outre-mer, solidarité, santé
cabinet="Ministre du budget"
grade="Conseiller"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-11-01"
nomination
10 Février 201110/02/2011
De:
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller technique défense, logement, outre-mer, solidarités et santé
cabinet="Ministre du budget"
grade="Conseiller"
nomination
08 Décembre 201008/12/2010
De:
M. Arnaud JULLIAN
administrateur civil à la direction du budget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Christian de La ROCHEBROCHARD
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
nomination
20 Mars 200920/03/2009
De:
M. Arnaud JULLIAN
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre titulaire représentant le ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:Mme Sylvie RAVALET
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De:
M. Arnaud JULLIAN
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre titulaire représentant le ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Remplace:Mme Sylvie RAVALET
Groupe:Établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)
conseil_administration
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De:
M. Arnaud JULLIAN
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP)
Remplace:M. Christian DE LA ROCHEBROCHARD
Groupe:Établissement public Grand Paris Aménagement
conseil_administration
nomination
04 Mars 200904/03/2009
De:
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2008-09-01"
nomination
20 Décembre 200820/12/2008
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2008
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De:
M. Arnaud Jullian
chef du bureau ville, logement et outre-mer à la direction du budget
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Union d'économie sociale du logement
Remplace:M. Sylvain Maetracci
Groupe:Union d'économie sociale du logement
commissaire_gouvernement
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De:
M. Arnaud Jullian
chef du bureau ville, logement et outre-mer à la direction du budget, au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Remplace:M. Sylvain Maestracci
Groupe:Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Avril 200826/04/2008
De:
M. Arnaud Jullian
chef du bureau ville, logement et outre-mer de la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Remplace:M. Sylvain Maestracci
Groupe:Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200730/12/2007
De:
M. Arnaud Jullian
administrateur civil, à la direction du budget
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'association dénommée « Foncière Logement »
représentant de l'Etat désigné par le ministre de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Remplace:M. Sylvain Maestracci
Groupe:Association Foncière logement
commissaire_gouvernement
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De:
M. Arnaud Jullian
administrateur civil, chef du bureau de la ville, du logement et de l'outre-mer à la direction du budget
représentant du ministre chargé des finances (budget)
membre titulaire au conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Remplace:M. Sylvain Maestracci
Groupe:Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200718/12/2007
De:
M. Arnaud Jullian
administrateur civil
Objet:
représentant du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Groupe:Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200714/12/2007
De:
M. Arnaud Jullian
administrateur civil, adjoint au chef du bureau à la direction du budget
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne
représentants du ministre chargé du budget
titulaire
Remplace:M. Laurent Garnier
Groupe:Commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne
nomination
21 Décembre 200621/12/2006
De:
M. Arnaud Jullian
administrateur civil, adjoint au chef de bureau à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société de valorisation foncière et immobilière (SOVAFIM)
Remplace:M. Fabrice Lacroix
Groupe:Société de valorisation foncière et immobilière (SOVAFIM)
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200630/11/2006
De:
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="2006-09-01"
ecole="Ecole polytechnique"
nomination
17 Août 200617/08/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique
sous réserve de leur aptitude physique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique,
modifié par le
décret n° 99-181 du
11 mars 1999
par le
décret n° 99-1094 du
15 décembre 1999
à l'arrêté du
18 mars 1999
modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 novembre 2001
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
II. - Sont susceptibles d'être nommés dans l'ordre ci-après élèves français de l'Ecole polytechnique
sous réserve de leur aptitude physique
en remplacement des candidats nommés au I qui se désisteraient
Filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
nomination
28 Janvier 200628/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Jullian (Arnaud)
administrateur civil, adjoint au chef du bureau des retraites et des régimes spéciaux de la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
Au titre de représentants du ministre chargé du budget
Groupe:Établissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
conseil_administration
nomination
19 Avril 200519/04/2005
De:
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-04-01"
affectation
15 Mai 200415/05/2004
De:
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2004-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole="Ecole nationale d'administration"
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De:
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Corps des administrateurs civils
date_debut="2004-04-01"
corps="Administrateurs civils"
affectation
29 Avril 200429/04/2004
De:
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
admission
06 Août 200206/08/2002
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004
Groupe:École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2002-01-01"
ecole="Ecole nationale d'administration"
eleve_ena="2002-2004"
nomination
22 Février 200222/02/2002
De:
Objet:
au titre de 2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
Groupe:École des hautes études en santé publique
ecole="Ecole nationale de la santé publique"
admission
30 Novembre 200130/11/2001
De:
Objet:
dans l'armée active
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 1re classe
Les ingénieurs de 2e classe
date_debut="2000-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De:
Objet:
complémentaire pour l'année 2000 les officiers
MARINE NATIONALE
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur de 1re classe
Les ingénieurs de 2e classe
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
10 Décembre 200010/12/2000
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2000
Candidats de la 1re catégorie
(du
1er novembre 2000
au 31 octobre 2001)
Groupe:École nationale d'administration (ENA)
duree="un an"
ecole="Ecole nationale d'administration"
admission
25 Octobre 200025/10/2000
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 2e classe
Les ingénieurs de 3e classe
date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Les aspirants
Groupe:Service des essences des armées
date_debut="1995-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
12 Octobre 199512/10/1995
De:
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste complémentaire
inscription
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste complémentaire
inscription
01 Septembre 199301/09/1993

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