Arnaud Richard

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Richard (Arnaud, Dominique, Louis)
conseiller régional d'Ile-de-France, ancien député des Yvelines, directeur général d'une association d'aide à l'insertion sociale et professionnelle ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la transition écologique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Richard (Arnaud, Christian, Michel)
Objet:
pour l'année 2019 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
16 Décembre 201816/12/2018
De: Richard (Arnaud, Marie, Hervé)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
date_debut="2018-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
12 Décembre 201812/12/2018
De: Richard Arnaud
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 200,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Richard (Arnaud, Marie, Hervé)
capitaine de corvette. 16 ans de services et 18 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="16"
annees_bonification="18"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
04 Juillet 201804/07/2018
De: Richard (Arnaud, Marie, Hervé)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
promotion
28 Décembre 201728/12/2017
De: Arnaud Richard
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Richard Arnaud
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
De Saint Genois
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Richard Arnaud
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Arnaud Richard
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Arnaud Richard
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-966 du
15 juillet 2016
portant simplification de procédures mises en œuvre par l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions relatives aux produits de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
11 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-966 du
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
composition
13 Janvier 201713/01/2017
De: Arnaud Richard
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-462 du
14 avril 2016
portant création de l'agence nationale de santé publique et modifiant
l'article 166 de la loi n° 2016-41 du
26 janvier 2016
de modernisation de notre système de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
11 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-462 du
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
composition
13 Janvier 201713/01/2017
De: Arnaud Richard
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
12 Janvier 201712/01/2017
De: Arnaud Richard
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
12 Janvier 201712/01/2017
De: Arnaud Richard
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
11 Janvier 201711/01/2017
De: Arnaud Richard
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
11 Janvier 201711/01/2017
De: Arnaud Richard
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
15 décembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Décembre 201621/12/2016
De: Arnaud Richard
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
09 Décembre 201609/12/2016
De: Arnaud Richard
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
09 Décembre 201609/12/2016
De: Arnaud Richard
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
06 Décembre 201606/12/2016
De: Arnaud Richard
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
06 Décembre 201606/12/2016
De: Arnaud Richard
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Septembre 201613/09/2016
De: Richard Arnaud
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Arnaud Richard
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juin 201624/06/2016
De: Arnaud Richard
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ »
(RECTIFICATIF)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)"
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Arnaud Richard
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)"
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De: Richard (Arnaud, François, Ren2)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
dans les subdivisions
médecine générale en Ile-de-France
concours
affectation
15 Octobre 201515/10/2015
De: Richard (Arnaud, Marie, Hervé)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
13 Décembre 201413/12/2014
De: Arnaud Richard
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
1° Au titre du 2° de l'article R. 143-2 du code de l'action sociale et des familles
Au titre du a
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201414/09/2014
De: Richard (Arnaud)
député des Yvelines
Objet:
auditeur de la 66e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2013-2014)
Groupe:
conférés
06 Juin 201406/06/2014
De: Arnaud Richard
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
nomination
02 Février 201402/02/2014
De: Richard (Arnaud, Marie, Hervé)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
promotion
27 Décembre 201327/12/2013
De: Richard (Arnaud)
député des Yvelines
Objet:
à suivre la 66e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2013-2014)
Groupe:
admission
21 Juillet 201321/07/2013
De: Richard (Arnaud, Christian, Michel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
30 Décembre 201230/12/2012
De: Richard Arnaud
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 300,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Arnaud Richard
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Au titre du a
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: Arnaud Richard
enseignant-chercheur (Paris-XIII et CNRS - Montpellier-III), trésorier général adjoint de la Fédération française du sport universitaire
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
au titre du 4° de l'article 3 de l'arrêté du
13 juillet 2005
modifié relatif à la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
Groupe:
duree="quatre ans"
désignation
02 Juin 201002/06/2010
De: Arnaud Richard
pour le pôle affaires publiques de la direction
Objet:
les correspondances, actes, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes et toutes autres pièces, relevant de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
22 Mai 201022/05/2010
De: Richard (Arnaud, Christian, Michel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Richard (Arnaud, Marie, Hervé)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
26 Août 200926/08/2009
De: Arnaud Richard
pour le département des relations institutionnelles de la direction de la communication
Objet:
les correspondances, actes, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes et toutes autres pièces relevant de leurs attributions respectives
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Arnaud Richard
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes et toutes autres pièces relevant de leur direction ou du service
Pour le département des relations institutionnelles
délégation de signature
27 Février 200927/02/2009
De: Arnaud Richard
Objet:
conseiller
date_debut="2009-01-16"
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
20 Janvier 200920/01/2009
De: Richard (Arnaud, Christian, Michel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
DEUXIÈME GROUPEMENT DE L'ÉCOLE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Octobre 200826/10/2008
De: Richard (Arnaud, Christian, Michel)
Objet:
Groupe:
admission
15 Août 200715/08/2007
De: Richard (Arnaud, Christian, Michel)
Objet:
1 Mus cat (Aurélie, Hélène)
Groupe:
admission
28 Juillet 200728/07/2007
De: Richard (Arnaud, Christian, Michel)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur (OM) (session 2007)
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admissibilité
25 Mai 200725/05/2007
De: Richard (Arnaud, Marie, Hervé)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
(Les officiers issus de l'Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Arnaud Richard
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Juin 200516/06/2005
De: Richard (Arnaud, Marie, Hervé)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ÉCOLE NAVALE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
07 Novembre 200407/11/2004
De: Arnaud Richard
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller parlementaire
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Avril 200430/04/2004
De: Richard (Arnaud, Marie, Hervé)
Objet:
aux concours ouverts en 2002 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
élève ingénieur des études et techniques d'armement
3. Concours PSI
Groupe:
ecole
admissibilité
22 Août 200222/08/2002
De: Richard (Arnaud, Marie, Hervé)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
14 Août 200214/08/2002
De: Richard (Arnaud, M., H.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de l'année 2002
Liste principale
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
14 Août 200214/08/2002
De: Richard (Arnaud, Marie, H.)
Objet:
à la suite des épreuves écrites des concours d'admission à l'Ecole de l'air en 2002
III. - Concours PC-PSI (physique-chimie/physique sciences de l'ingénieur)
Groupe:
ecole
admissibilite
11 Juillet 200211/07/2002
De: Richard (Arnaud, M., H.)
Objet:
au concours Sciences de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr en 2002
Petitfils (Thomas, J., /.)
Groupe:
ecole
admissibilité
26 Juin 200226/06/2002
De: Richard (Arnaud, Marie, Hervé)
Objet:
aux concours d'admission en première année à l'Ecole navale en 2002
3. Concours physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juin 200216/06/2002
De: Richard (Arnaud, Marie, Hervé)
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - liste normale
Lycée de Saint-Cyr
Garçons du groupe 1
Groupe:
admission
10 Août 199710/08/1997
De: Richard (Arnaud)
Saint-Lô
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active en première d'adaptation
sous réserve de détenir le brevet d'études professionnelles correspondant
Liste complémentaire des candidats admissibles sur titres
Angoulême
Groupe:
ecole
admissibilité
04 Septembre 199604/09/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.