Arnaud Schaumasse

De: Arnaud SCHAUMASSE
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'archéologie à la direction générale des patrimoines du ministère de la culture
Groupe:
date_debut="2019-06-24"
duree="un an"
nomination
22 Juin 201922/06/2019
De: Arnaud SCHAUMASSE
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
aux fins d'exercice des astreintes qu'ils sont amenés à assurer au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques
les requêtes ou observations en défense dans le cadre de la procédure visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre de l'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Novembre 201717/11/2017
De: SCHAUMASSE Arnaud
Ministère de l'intérieur, ministère des outre-mer
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à ce grade
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
27 Décembre 201627/12/2016
De: Arnaud Schaumasse
administrateur civil, chef du bureau central des cultes, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Septembre 201604/09/2016
De: Arnaud Schaumasse
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre de leurs attributions
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques
les décisions prises pour l'application des dispositions du titre Ier du livre III du code de la sécurité intérieure et
du décret n° 2013-700 du
30 juillet 2013
portant application de la loi n° 2012-304 du
6 mars 2012
relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif
Les requêtes ou observations en défense dans le cadre de la procédure visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre de l'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Septembre 201604/09/2016
De: Arnaud SCHAUMASSE
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des administrations
Sur proposition du ministère de l'intérieur
membre titulaire
Remplace:M. Pascal COURTADE
Groupe:
nomination
17 Mai 201617/05/2016
De: Arnaud Schaumasse
administrateur civil, chef du bureau central des cultes, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
29 Avril 201629/04/2016
De: Arnaud Schaumasse
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre de leurs attributions
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques
les requêtes ou observations en défense dans le cadre de la procédure visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre de l'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
29 Avril 201629/04/2016
De: SCHAUMASSE Arnaud
administrateur civil
Objet:
la médaille de la sécurité intérieure
I. – Échelon argent
attribution
14 Août 201414/08/2014
De: Arnaud Schaumasse
administrateurs civils, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Octobre 201305/10/2013
De: Arnaud SCHAUMASSE
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet
Groupe:
cabinet="Préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or - M. SCHAUMASSE "
réintégration
22 Décembre 201222/12/2012
De: Arnaud SCHAUMASSE
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or - M. SCHAUMASSE "
cessation de fonction
22 Décembre 201222/12/2012
De: Arnaud SCHAUMASSE
administrateur civil
Objet:
directeur de cabinet de la préfète de la région Bourgogne, préfète de la Côte-d'Or
Groupe:
cabinet="Préfète de la région Bourgogne, préfète de la Côte-d'Or - M. SCHAUMASSE "
grade="Directeur"
nomination
05 Août 201105/08/2011
De: Schaumasse (Arnaud)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Schaumasse (Arnaud)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Corps des administrateurs civils
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Schaumasse (Arnaud)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
28 Février 200928/02/2009
De: Schaumasse (Arnaud)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2007
Candidats de la 1re catégorie
(du
1er novembre 2007
au 31 octobre 2008)
Groupe:
duree="un an"
ecole
admission
30 Septembre 200730/09/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.