Aude Collet

De: Collet (Aude)
première conseillère au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
cour_administrative_appel="Paris"
mutation
18 Mai 201918/05/2019
De: Collet (Aude)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
cessation de fonction
27 Juillet 201827/07/2018
De: Collet (Aude)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
désignation
23 Juillet 201523/07/2015
De: Aude COLLET
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
rapporteurs devant la commission de déontologie
rapporteurs
1° Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
nomination
07 Juin 201307/06/2013
De: Aude COLLET
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'accueil des ressortissants de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen dans la fonction publique
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Aude COLLET
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
rapporteurs devant la commission de déontologie
rapporteurs
1. Membres du Conseil d'Etat, des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
nomination
05 Juin 201005/06/2010
De: Collet (Aude)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
date_debut="2010-04-01"
promotion
05 Mars 201005/03/2010
De: Collet (Aude)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
cessation de fonction
31 Juillet 200731/07/2007
De: Aude Collet
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
rapporteurs devant la commission de déontologie
rapporteurs
1. Membres du Conseil d'Etat, des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
nomination
08 Juin 200708/06/2007
De: Aude Collet
conseiller au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
rapporteurs devant la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par
l'article 4 de la loi n° 94-530 du
28 juin 1994
Groupe:
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Collet (Aude)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
désignation
12 Juillet 200612/07/2006
De: Collet (Aude)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'équivalence instituée par le
décret n° 2002-759 du
2 mai 2002
relatif à l'accueil en détachement de fonctionnaires d'un Etat membre de la Communauté européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen autre que la France dans la fonction publique de l'Etat et modifiant le
décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions :
Groupe:
nomination
09 Février 200609/02/2006
De: Collet (Aude)
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Collet (Aude)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="2004-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
nomination
15 Septembre 200415/09/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.