Audrey Linkenheld

De: Audrey LINKENHELD
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
SOKOLOFF
Sur proposition de France Urbaine
Groupe:
nomination
04 Juin 202204/06/2022
De: Audrey Linkenheld
Objet:
membres de la commission mixte paritaire
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire"
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Audrey Linkenheld
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-301 du
14 mars 2016
relative à la partie législative du code de la consommation et n° 2016-351 du
25 mars 2016
sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
11 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-301 du
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
composition
13 Janvier 201713/01/2017
De: Audrey Linkenheld
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 octobre 2016
par le Sénat dans sa séance du
18 octobre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Octobre 201621/10/2016
De: Audrey LINKENHELD
députée du Nord, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des élus et des représentants locaux
députés
sur proposition de l'Assemblée nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Audrey Linkenheld
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ »
(RECTIFICATIF)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)"
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Audrey Linkenheld
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)"
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De: Audrey Linkenheld
députée du Nord
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. ―
représentants des élus de la nation et des collectivités locales
Sur désignation de l'Assemblée nationale
Titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre Abelin
Groupe:
nomination
21 Décembre 201221/12/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.