Audrey Macaud

De: Macaud (Audrey)
première conseillère au tribunal administratif de Caen
Objet:
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-présidente au tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
president
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Macaud (Audrey)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2018 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
21 mars 2018
Groupe:
inscription
31 Mars 201831/03/2018
De: Audrey MACAUD
première conseillère de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Septembre 201618/09/2016
De: Macaud (Audrey)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2014-08-31"
cour_administrative_appel="Paris"
cessation de fonction
30 Juillet 201430/07/2014
De: Macaud (Audrey)
première conseillère à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
au tribunal administratif de Caen
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Caen"
mutation
16 Mai 201416/05/2014
De: Macaud (Audrey)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
cour_administrative_appel="Paris"
désignation
17 Juillet 201317/07/2013
De: Audrey Macaud
administratrice civile hors classe, adjointe à la sous-directrice des affaires juridiques de l'administration générale
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'administration générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
16 Mars 201216/03/2012
De: Audrey Macaud
administratrice civile hors classe, adjointe à la sous-directrice des affaires juridiques de l'administration générale
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'administration générale, y compris en matière contentieuse, ainsi que pour les questions relatives à la prévention du contentieux et à l'exécution des décisions de justice. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
09 Juillet 201109/07/2011
De: Audrey Macaud
administratrice civile, chef du bureau des affaires juridiques de l'urbanisme, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
30 Mars 201130/03/2011
De: Audrey Macaud
administratrice civile, chef du bureau des affaires juridiques de l'urbanisme, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
délégation de signature
25 Octobre 200925/10/2009
De: Macaud (Audrey)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
date_debut="2009-08-01"
promotion
31 Juillet 200931/07/2009
De: Audrey Macaud
conseiller au tribunal administratif de Rouen
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Haute-Normandie
Groupe:
suppleant
president
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Macaud (Audrey)
conseillère
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
3. Membres du tribunal administratif de Rouen
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Macaud (Audrey)
au tribunal administratif de Rouen
Objet:
dans les tribunaux administratifs et dans la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
affectation
10 Février 200410/02/2004
De: Macaud (Audrey)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="2003-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
nomination
27 Septembre 200327/09/2003
De: Macaud (Audrey)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
08 Mai 200308/05/2003
De: Macaud (Audrey)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Metz
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
eleve_ira="Metz"
nomination
10 Février 200010/02/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.