Augustin Bonrepaux

De: Augustin Bonrepaux
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
17 Septembre 201617/09/2016
De: Augustin Bonrepaux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Augustin BONREPAUX
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Augustin Bonrepaux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association des départements de France
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Bonrepaux (Augustin, René, Julien)
ancien député de l'Ariège ; 46 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200901/01/2009
De: Augustin Bonrepaux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
nomination
01 Octobre 200801/10/2008
De: Augustin Bonrepaux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif Pyrénées
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Augustin Bonrepaux
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
02 Mars 200302/03/2003
De: Augustin Bonrepaux
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Augustin Bonrepaux
président du conseil général de l'Ariège
Objet:
coordonner l'ensemble des actions concourant à cette campagne dans l'ensemble des massifs et d'examiner les projets qui lui seront soumis
Art. 2. -
comité
Elus et personnalités compétentes en matière de montagne
Groupe:
charge
12 Septembre 200112/09/2001
De: Augustin Bonrepaux
président du conseil général de l'Ariège
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des départements
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Bonrepaux (Augustin)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Bonrepaux (Augustin)
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Agence française de l'ingénierie touristique
au titre du premier collège
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 199907/05/1999
De: Augustin Bonrepaux
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Bonrepaux (Augustin)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Augustin Bonrepaux
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
Du Comité de massif des Pyrénées
Remplace:M. Claude Massoure
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Augustin Bonrepaux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des élus de la montagne
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Augustin Bonrepaux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.