Nominations au Journal officiel de la République française

Aurélien Gay

De:
M. Aurélien Gay
ingénieur en chef des mines, chef du bureau du sol et du sous-sol
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports"
délégation de signature
12 Décembre 201812/12/2018
De:
M. Aurélien Gay
ingénieur en chef des mines, chef du bureau du sol et du sous-sol
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports"
délégation de signature
27 Octobre 201827/10/2018
De:
M. Aurélien Gay
ingénieur en chef des mines, chef du bureau du sol et du sous-sol
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports"
délégation de signature
02 Août 201802/08/2018
De:
M. Aurélien Gay
ingénieur en chef des mines, chef du bureau du sol et du sous-sol
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports"
délégation de signature
20 Juillet 201820/07/2018
De:
M. Aurélien Gay
ingénieur en chef des mines, chef du bureau du sol et du sous-sol
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De:
M. Aurélien Gay
ingénieur en chef des mines, chef du bureau du sol et du sous-sol
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports"
délégation de signature
13 Avril 201813/04/2018
De:
M. Aurélien Gay
ingénieur en chef des mines, chef du bureau du sol et du sous-sol
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports"
délégation de signature
14 Février 201814/02/2018
De:
M. Aurélien Gay
ingénieur en chef des mines, chef du bureau du sol et du sous-sol
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports"
délégation de signature
14 Janvier 201814/01/2018
De:
M. Aurélien Gay
ingénieur en chef des mines, chef du bureau du sol et du sous-sol
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports"
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De:
M. Aurélien Gay
ingénieur en chef des mines, chef du bureau du sol et du sous-sol
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports"
délégation de signature
22 Juin 201722/06/2017
De:
M. Aurélien Gay
ingénieur des mines, chef du bureau du sol et du sous-sol
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De:
M. Aurélien Gay
ingénieur des mines, chef du bureau du sol et du sous-sol
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
27 Août 201627/08/2016
De:
M. Aurélien Gay
ingénieur des mines, chef du bureau du sol et du sous-sol
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
05 Mai 201605/05/2016
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2011-09-01"
nomination
27 Août 201127/08/2011
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Mars 201024/03/2010
De:
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2009-09-01"
eleve_mines
nomination
12 Septembre 200912/09/2009
De:
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique,
Gendarmerie
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="2007-09-01"
ecole="Ecole polytechnique"
nomination
11 Mars 200811/03/2008
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière MP : option sciences de l'ingénieur
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique
sous réserve de leur aptitude physique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique,
modifié par le
décret n° 99-181 du
11 mars 1999
le
décret n° 99-1094 du
15 décembre 1999
à l'arrêté du
18 mars 1999
relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique, modifié par les arrêtés du
16 février 2000
du
25 janvier 2001
du
21 décembre 2004
à l'arrêté du
23 novembre 2001
relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC), modifié par les arrêtés du
5 décembre 2003
du
20 décembre 2004
du
28 mars 2006
II. - Sont susceptibles d'être nommés, dans l'ordre ci-après, élèves français de l'Ecole polytechnique
sous réserve de leur aptitude physique
en remplacement des candidats nommés au I qui se désisteraient
Filière MP, option physique et sciences de l'ingénieur
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
nomination
18 Juillet 200718/07/2007

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