Aurore Chauvelot

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Aurore CHAUVELOT
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
COUR DE CASSATION
Avocate générale référendaire
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
nomination
16 Avril 202116/04/2021
De: Aurore CHAUVELOT
magistrate du premier grade
Objet:
auprès des services du premier ministre
dans le corps des administrateurs civils
conseillère juridique auprès du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
22 Octobre 202022/10/2020
De: Aurore CHAUVELOT
Magistrate générale
Objet:
membre du comité du contrôle a posteriori
membre titulaire représentant de la direction des affaires juridiques
Groupe:
cessation de fonction
10 Janvier 202010/01/2020
De: Chauvelot (Aurore, Marie, France)
cheffe de division dans une direction du ministère ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
nomination
03 Décembre 201903/12/2019
De: Aurore CHAUVELOT
magistrate du premier grade
Objet:
auprès des services du Premier ministre
dans le corps des administrateurs civils
conseiller juridique auprès du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
duree="un an"
corps="Administrateurs civils"
détachement
03 Octobre 201903/10/2019
De: Aurore CHAUVELOT
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère des armées
cheffe de la division des affaires pénales militaires à la direction des affaires juridiques
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
duree="un mois"
détachement
01 Octobre 201901/10/2019
De: Aurore Chauvelot
Magistrat colonel
chef de la division des affaires pénales militaires
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
29 Juin 201929/06/2019
De: Aurore Chauvelot
magistrate colonelle, chef de la division des affaires pénales militaires
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Aurore Chauvelot
magistrate colonelle, chef de la division des affaires pénales militaires
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201708/09/2017
De: Aurore Chauvelot
magistrate colonelle, chef de la division des affaires pénales militaires
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Décembre 201624/12/2016
De: Aurore Chauvelot
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère de la défense
chef de la division des affaires pénales militaires à la direction des affaires juridiques
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
détachement
20 Novembre 201620/11/2016
De: Chauvelot (Aurore)
Magistrate colonelle
Objet:
membres du comité ministériel du contrôle a posteriori
membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Novembre 201603/11/2016
De: Aurore Chauvelot
magistrate colonelle, chef de la division des affaires pénales militaires
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Octobre 201621/10/2016
De: Aurore Chauvelot
magistrate colonelle, chargée de mission
dans la limite des attributions de la division des affaires pénales militaires
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Août 201511/08/2015
De: Aurore Chauvelot
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès du ministère de la défense pour exercer des fonctions judiciaires militaires
chargée de mission et chef du bureau des relations extérieures et de la valorisation des compétences auprès du chef de la division des affaires pénales militaires
Groupe:
date_debut="2014-12-15"
duree="trois ans"
détachement
21 Janvier 201521/01/2015
De: Chauvelot (Aurore)
substitute à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Aurore CHAUVELOT
chargée de mission auprès du secrétaire général
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Aurore Chauvelot
secrétariat général
Objet:
à procéder sur l'ensemble du territoire national à des vérifications portant sur tous traitements
en application des articles 11 (2°, f), 19, 20 et 44 de la loi du
6 janvier 1978
modifiée le
6 août 2004
susvisée
habilitation
11 Octobre 200711/10/2007
De: Aurore Chauvelot
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Béthune
Objet:
Administration centrale
Substituts
date_debut="2004-09-01"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Aurore Chauvelot
auditeurs de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
Juges d'instruction
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Chauvelot (Aurore)
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 1999
admissibilite
28 Février 200128/02/2001
De: Chauvelot (Aurore)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1998
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199930/01/1999
De: Chauvelot (Aurore)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
(Christine)
Groupe:
ecole
admissibilite
03 Janvier 199903/01/1999
De: Chauvelot (Aurore)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 31 AOUT 1998
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Octobre 199828/10/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.