Bastien Lachaud

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(auto-pub)
De: Bastien Lachaud
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
30 Janvier 201930/01/2019
De: Bastien Lachaud
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
30 Janvier 201930/01/2019
De: Bastien Lachaud
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la constitution
Titulaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la constitution (Assemblée nationale)"
nomination
09 Octobre 201809/10/2018
De: Bastien Lachaud
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Bastien Lachaud
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
09 Mars 201809/03/2018
De: Bastien Lachaud
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
désignation
03 Février 201803/02/2018
De: Bastien Lachaud
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
03 Février 201803/02/2018
De: Bastien Lachaud
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
23 Janvier 201823/01/2018
De: Bastien Lachaud
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
23 Janvier 201823/01/2018
De: Bastien Lachaud
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
désignation
12 Janvier 201812/01/2018
De: Bastien Lachaud
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
12 Janvier 201812/01/2018
De: Bastien Lachaud
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
10 Janvier 201810/01/2018
De: Bastien Lachaud
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
10 Janvier 201810/01/2018
De: Bastien Lachaud
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'Etat en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'Etat en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé (Assemblée nationale)"
nomination
17 Novembre 201717/11/2017
De: Bastien Lachaud
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Titulaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Bastien Lachaud
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Lachaud Bastien
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
SEINE-SAINT-DENIS
6e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Lachaud Bastien
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
SEINE-SAINT-DENIS
6e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Lachaud (Bastien)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200113/02/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.