Benoît Brocart

La Nuit du code citoyen réunira des développeurs dans 4 villes les 15-17 mars.

Si vous avez un projet numérique citoyen, allez en parler.

(pub gratuite)
De: Benoît BROCART
préfet du département de Vendée. 2o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé Pays de la Loire : 1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15-I, représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Benoît BROCART
préfet, directeur de l'immigration à la direction générale des étrangers en France à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Objet:
préfet de Vendée
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet_departement="Vendée"
prefet_departement_code="85"
prefet
nomination
14 Juillet 201714/07/2017
De: Brocart (Benoît)
préfet, directeur de l'immigration à la direction générale des étrangers en France ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
promotion
13 Juillet 201413/07/2014
De: Benoît BROCART
préfet de l'Allier
Objet:
directeur de l'immigration à la direction générale des étrangers en France à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2014-04-28"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Benoît BROCART
Objet:
préfet de l'Allier
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet_departement="Allier"
prefet_departement_code="03"
prefet
détachement
18 Avril 201418/04/2014
De: Benoît Brocart
préfet du Territoire de Belfort
Objet:
préfet de l'Allier
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Allier"
prefet_departement_code="03"
prefet
nomination
03 Août 201203/08/2012
De: Benoît BROCART
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
titularisation
11 Août 201111/08/2011
De: Benoît BROCART
préfet du Territoire de Belfort
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté : 1. Au titre du c du 1o de l'article D. 1432-15-I, représentant de l'État
Remplace:Mme Joëlle LE MOUËL
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Benoît Brocart
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
Objet:
préfet du Territoire de Belfort
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Territoire de Belfort"
prefet_departement_code="90"
prefet
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Benoît Brocart
secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 200808/10/2008
De: Brocart (Benoit)
secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes ; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
promotion
15 Novembre 200615/11/2006
De: Benoît Brocart
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Benoît Brocart
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des affaires financières à la direction des finances, de la commande publique et de la performance au secrétariat général pour l'administration de la préfecture de police
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: Benoît Brocart
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du budget et de la comptabilité (direction générale du personnel, du budget, du matériel et du contentieux) à la préfecture de police
Groupe:
cessation de fonction
24 Novembre 200424/11/2004
De: Benoît Brocart
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
sous-directeur du budget et de la comptabilité (direction générale du personnel, du budget, du matériel et du contentieux) à la préfecture de police
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Décembre 200214/12/2002
De: Benoît Brocart
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
dans la limite de ses attributions
tous les documents visés à l'article 1er ci-dessus
habilitation
15 Mai 200215/05/2002
De: Brocart (Benoît)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'administration au secrétariat général du Gouvernement (direction de la Documentation française)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Janvier 200223/01/2002
De: Brocart (Benoît)
administrateur civil hors classe rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
assurer l'intérim des fonctions de sous-directeur de l'administration dans les services du Premier ministre (direction de la Documentation française)
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
charge
29 Décembre 200129/12/2001
De: Brocart (Benoît)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur au secrétariat général du Gouvernement
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1998-12-30"
détachement
03 Septembre 199903/09/1999
De: Benoit Brocart
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
dans la limite de ses attributions
tous les documents visés à l'article 1er ci-dessus
habilitation
25 Avril 199925/04/1999
De: Benoit Brocart
sous-directeur à la Documentation française
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, notamment
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
14 Mars 199914/03/1999
De: Benoit Brocart
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
dans la limite de ses attributions
tous les documents visés à l'article 1er ci-dessus
habilitation
07 Janvier 199907/01/1999
De: Benoit Brocart
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'administration et de l'édition au secrétariat général du Gouvernement (direction de la Documentation française)
Groupe:
nomination
31 Décembre 199831/12/1998
De: Benoît Brocart
administrateur civil, chef du bureau des personnels de l'administration centrale
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
habilitation
19 Septembre 199819/09/1998
De: Benoît Brocart
administrateur civil, chef du bureau des personnels de l'administration centrale
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
habilitation
25 Février 199825/02/1998
De: Benoît Brocart
administrateur civil, chef du bureau des personnels de l'administration centrale
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
habilitation
27 Septembre 199727/09/1997
De: Benoît Brocart
administrateur civil, chef du bureau des personnels de l'administration centrale
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
habilitation
10 Juin 199710/06/1997
De: Brocart (Benoît)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Benoît Brocart
administrateur civil, chef du bureau des personnels de l'administration centrale
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
habilitation
17 Juillet 199617/07/1996
De: Benoît Brocart
administrateur civil, chef du bureau des personnels de l'administration centrale
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
habilitation
10 Mars 199610/03/1996
De: Brocart (Benoît)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="1993-12-01"
affectation
29 Mars 199529/03/1995
De: Brocart (Benoît)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
date_debut="1993-06-01"
affectation
21 Août 199321/08/1993
De: Benoît Brocart
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre du logement, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre du logement"
délégation de signature
28 Mai 199328/05/1993
De: Brocart (Benoît)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
25 Mai 199325/05/1993
De: Brocart (Benoît)
Objet:
a_sa_demande
cessation de fonction
25 Mai 199325/05/1993
De: Benoît Brocart
Objet:
au cabinet du ministre du logement
Chef de cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre du logement"
grade="Chef"
nomination
14 Mai 199314/05/1993

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