Benoît Debosque

De: Benoît DEBOSQUE
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 4 compétente à l'égard des ingénieurs d'étude
Ingénieur de recherche hors classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
nomination
28 Janvier 201928/01/2019
De: Benoît DEBOSQUE
Objet:
Directeur de MOY2000 et explicitant notamment les liens entre les assistants de prévention de la structuré si plusieurs assistants
Groupe:
nomination
28 Février 201828/02/2018
De: Benoît Debosque
délégué régional
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président directeur général du CNRS
tous les actes et décisions concernant les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur principal qui suivent, étant précisé que les opérations sont saisies par l'agent comptable principal (ACP) du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président directeur général du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Benoît Debosque
délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur
Objet:
au nom du président directeur général du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président directeur général du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Benoît Debosque
délégué régional
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur principal qui suivent, étant précisé que les opérations sont saisies par l'agent comptable principal (ACP) du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Benoît Debosque
délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Benoît Debosque
délégué régional
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom de la présidente du CNRS, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur principal qui suivent, étant précisé que les opérations sont saisies par l'agent comptable principal (ACP) du CNRS : l'ordonnancement des dépenses concernant les rémunérations des marins de l'Institut national des sciences de l'Univers (INSU)
Groupe:
autorite_delegation="Présidente du CNRS"
délégation de signature
24 Octobre 201724/10/2017
De: Benoît Debosque
délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur
Objet:
au nom de la présidente du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Présidente du CNRS"
délégation de signature
24 Octobre 201724/10/2017
De: Benoît Debosque
délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur principal qui suivent, étant précisé que les opérations sont saisies par l'agent comptable principal (ACP) du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
04 Octobre 201704/10/2017
De: Benoît Debosque
délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
04 Octobre 201704/10/2017
De: Benoît Debosque
délégué régional Côte d'Azur du CNRS
Objet:
au nom du président du CNRS, le traité d'adhésion à l'ordonnance d'expropriation du terrain cadastré AR48, rue
autorite_delegation="Président du CNRS, le traité d'adhésion à l'ordonnance d'expropriation du terrain cadastré AR48, rue"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Benoît Debosque
délégué régional Côte d'Azur du CNRS
Objet:
au nom du président du CNRS, le traité d'adhésion à l'ordonnance d'expropriation du terrain cadastré AR48, rue
autorite_delegation="Président du CNRS, le traité d'adhésion à l'ordonnance d'expropriation du terrain cadastré AR48, rue"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Benoît Debosque
délégué régional Côte d'Azur du CNRS
Objet:
au nom du président du CNRS, l'acte de vente du terrain cadastré AR48, rue Albert Einstein à Valbonne (AlpesMaritimes) d'une surface de 99 centiares du CNRS à la société d'aménagement de construction et de gestion d'équipements Sophia (SPL Sophia)
autorite_delegation="Président du CNRS, l'acte de vente du terrain cadastré AR48, rue Albert Einstein à Valbonne (AlpesMaritimes) d'une surface de 99 centiares du CNRS à la société d'aménagement de construction et de gestion d'équipements Sophia (SPL Sophia)"
délégation de signature
19 Septembre 201619/09/2016
De: Benoît Debosque
délégué régional Côte d'Azur du CNRS
Objet:
au nom du président du CNRS, l'acte de vente du terrain cadastré AR48, rue Albert Einstein à Valbonne (Alpes- Maritimes) d'une surface de 99 centiares du CNRS à la société d'aménagement de construction et de gestion d'équipements Sophia (SPL Sophia)
autorite_delegation="Président du CNRS, l'acte de vente du terrain cadastré AR48, rue Albert Einstein à Valbonne (Alpes- Maritimes) d'une surface de 99 centiares du CNRS à la société d'aménagement de construction et de gestion d'équipements Sophia (SPL Sophia)"
délégation de signature
19 Septembre 201619/09/2016
De: Benoît Debosque
délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Benoît Debosque
attaché principal d'administration
Objet:
RIT délégué régional de la circonscription Côte d'Azur
date_debut="2016-07-01"
nomination
00 Avril 201600/04/2016
De: Benoit DEBOSQUE
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du département de l'appui au pilotage des organismes et de la réglementation
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'appui au pilotage des organismes et de la réglementation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
18 Février 201518/02/2015
De: Benoît Debosque
chef du département de l'appui au pilotage des organismes et de la réglementation au sein du service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche à la direction générale de la recherche et de l'innovation au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:Mme Christine Coste
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Benoît Debosque
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé de la recherche au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Remplace:M. Patrick Peretti‑Watel
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201426/11/2014
De: Benoît DEBOSQUE
chef du département de l'appui au pilotage des organismes et de la réglementation à la direction générale pour la recherche et l'innovation
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Institut polaire français - Paul-Emile Victor »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
22 Mars 201422/03/2014
De: Benoît Debosque
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentants de l'Etat
Au titre de la recherche
Remplace:M. Jean-Richard Cytermann
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Octobre 201112/10/2011
De: Benoît Debosque
ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Objet:
pour représenter l'État à l'assemblée générale et au conseil d'administration de l'Institut national du cancer
représentant suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201020/10/2010
De: Benoît Debosque
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du BRGM
Remplace:M. Benoît Forêt
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
30 Septembre 201030/09/2010
De: Debosque (Benoît)
attaché d'administration centrale stagiaire du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
attaché d'administration centrale
date_debut="2003-12-16"
titularisation
29 Octobre 200429/10/2004
De: Debosque (Benoît)
admis au concours réservé de recrutement d'attachés d'administration centrale
Objet:
attaché d'administration centrale stagiaire du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
date_debut="2002-12-16"
nomination
24 Juillet 200324/07/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.