Benoit Jeanne

De: Benoît JEANNE
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, placé en position de détachement judiciaire
Objet:
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Caen
Groupe:
date_debut="2016-09-19"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Jeanne (Benoit)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Caen
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Caen"
cessation de fonction
02 Août 201602/08/2016
De: Jeanne (Benoît)
directeur d'hôpital
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2015-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
03 Janvier 201503/01/2015
De: Jeanne (Benoît)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Caen
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Caen"
désignation
11 Août 201111/08/2011
De: Jeanne (Benoit)
représentant la Confédération française démocratique du travail, et son suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Jeanne (Benoît)
Objet:
au tribunal administratif de Caen
Groupe:
date_debut="2010-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Caen"
affectation
08 Juillet 201008/07/2010
De: Jeanne (Benoît)
directeur d'hôpital
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2010-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: Jeanne (Benoît)
Objet:
directeur d'hôpital
Groupe:
détachement
01 Avril 201001/04/2010
De: Jeanne (Benoit)
représentant la Confédération française démocratique du travail, et son suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:
nomination
07 Février 200807/02/2008
De: Jeanne (Benoit)
directeur adjoint d'un centre hospitalier
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 159e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Paris du 8 novembre au
17 décembre 2004
Groupe:
admission
21 Janvier 200521/01/2005
De: Jeanne (Benoit)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Etampes (Essonne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Benoit Jeanne
chargé de fonction, directeur adjoint 3e classe, centre hospitalier, Etampes (Essonne)
Objet:
directeur adjoint, centre hospitalier, Etampes (Essonne)
Groupe:
direction_hopital
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Jeanne (Benoît)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Jeanne (Benoît)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
ecole
nomination
14 Février 199514/02/1995
De: Jeanne (Benoît)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.