Benoit Potterie

De: Benoit Potterie
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
30 Juin 202130/06/2021
De: Benoit Potterie
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
30 Juin 202130/06/2021
De: Benoit Potterie
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Juin 202115/06/2021
De: Benoit Potterie
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Juin 202115/06/2021
De: Potterie Benoit
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Benoit POTTERIE
Objet:
GROUPE AGIR ENSEMBLE
(18 membres au lieu de 17)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
18 Septembre 202018/09/2020
De: Benoit POTTERIE
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
(270 membres au lieu de 271)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Septembre 202018/09/2020
De: Benoit Potterie
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 (Assemblée nationale)"
nomination
13 Mai 202013/05/2020
De: Benoit Potterie
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 (Assemblée nationale)"
nomination
12 Mai 202012/05/2020
De: Benoit Potterie
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 (Assemblée nationale)"
nomination
10 Mai 202010/05/2020
De: Benoit Potterie
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Benoit Potterie
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Benoît Potterie
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 juin 2019
par le Sénat dans sa séance du
5 juin 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés"
nomination
21 Juin 201921/06/2019
De: Benoit Potterie
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
03 Mai 201903/05/2019
De: Benoit Potterie
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
03 Mai 201903/05/2019
De: Benoit Potterie
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (Assemblée nationale)"
nomination
14 Novembre 201814/11/2018
De: Benoit Potterie
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Benoit Potterie
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 mars 2018
par le Sénat dans sa séance du
14 mars 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Mars 201817/03/2018
De: Benoit Potterie
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 mars 2018
par le Sénat dans sa séance du
14 mars 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Mars 201816/03/2018
De: Benoit Potterie
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
09 Mars 201809/03/2018
De: Benoît POTTERIE
député
Objet:
président de la Commission d'examen des pratiques commerciales
Groupe:
president
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: Benoit Potterie
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance (Assemblée nationale)"
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Benoit Potterie
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Septembre 201721/09/2017
De: Benoit Potterie
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Potterie Benoît
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
PAS-DE-CALAIS
8e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Potterie Benoît
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
PAS-DE-CALAIS
8e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.