Bernard Bachellerie

De: Bernard Bachellerie
Objet:
après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général de 1re classe
date_debut="2020-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Juin 202020/06/2020
De: Bernard BACHELLERIE
contrôleur général de 1re classe, contrôleur budgétaire régional en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membre suppléant, représentant du ministre chargé du budget, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Septembre 201728/09/2017
De: Bernard BACHELLERIE
contrôleur général de 1re classe, contrôleur budgétaire régional en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membre titulaire, représentant du ministre chargé du budget, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Septembre 201728/09/2017
De: Bernard BACHELLERIE
contrôleur général de 1re classe
Objet:
auprès du directeur régional des finances publiques de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
afin de l'assister
contrôle budgétaire
Groupe:
date_debut="2017-04-10"
affectation
05 Mai 201705/05/2017
De: Bernard BACHELLERIE
contrôleur général de 1re classe
Objet:
auprès du contrôleur budgétaire et comptable ministériel du ministère de la justice
chef du département de contrôle budgétaire
Groupe:
date_debut="2016-03-07"
affectation
05 Avril 201605/04/2016
De: Bernard Bachellerie
contrôleur général de 1re classe
Objet:
auprès du contrôleur budgétaire et comptable ministériel du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
chef du département de contrôle budgétaire
Groupe:
affectation
12 Janvier 200812/01/2008
De: Bernard Bachellerie
contrôleur général économique et financier de 1re classe
Objet:
chef du département du contrôle budgétaire
au sein du service du contrôle budgétaire et comptable ministériel du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Alfred Gilder
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
affectation
14 Décembre 200614/12/2006
De: Bernard Bachellerie
contrôleur général de 1re classe
Objet:
à la direction du budget (mission pour l'approfondissement de la réforme budgétaire)
Groupe:
date_debut="2006-05-15"
affectation
27 Mai 200627/05/2006
De: Bachellerie (Bernard)
Objet:
à l'échelon spécial de leur grade
date_debut="2006-01-01"
nomination
11 Janvier 200611/01/2006
De: Bachellerie (Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 29 décembre 2005 portant nomination (contrôle général économique et financier)
(année 2006)
inscription
11 Janvier 200611/01/2006
De: Bachellerie (Bernard)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon
date_debut="2001-09-23"
promotion
20 Février 200220/02/2002
De: Bernard Bachellerie
administrateur civil hors classe, contrôleur financier de 2e classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs financiers
date_debut="2002-01-01"
corps="Contrôleurs financiers"
titularisation
31 Octobre 200131/10/2001
De: Bachellerie (Bernard)
contrôleur financier à la trésorerie générale de la Haute-Normandie ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Bachellerie (Bernard)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
contrôleur financier
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1997-01-01"
détachement
03 Juin 199703/06/1997
De: Bachellerie (Bernard)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur financier de 2e classe, 3e échelon (ancienneté conservée du 16 septembre 1995)
date_debut="1997-01-01"
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Bernard Bachellerie
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
de ce corps
date de son intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1996-06-19"
corps="Administrateurs civils"
radiation
15 Novembre 199615/11/1996
De: Bachellerie (Bernard)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
au ministère de l'économie et des finances
date_debut="1996-06-19"
affectation
23 Juillet 199623/07/1996
De: Bachellerie (Bernard)
conseiller de tribunal administratif
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
26 Juin 199626/06/1996
De: Bernard Bachellerie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
1o
Sur proposition du ministre de l'économie et des finances et du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 199607/01/1996
De: Bachellerie (Bernard)
ministère de l'économie, ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1994
34
Groupe:
inscription
23 Décembre 199423/12/1994
De: Bachellerie (Bernard)
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et du budget
administrateur civil
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
détachement
30 Avril 199130/04/1991
De: Bernard Bachellerie
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Bernard Bachellerie
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Nantes
Tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Nantes"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
cessation de fonction
13 Septembre 199013/09/1990
De: Bernard Bachellerie
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Strasbourg
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.