Bernard Barthes

De: Bernard Barthès
ingénieur des travaux publics de l'Etat, adjoint à la cheffe du pôle de Toulouse, chef de l'unité gestion administrative et domaniale du pôle de Toulouse
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives, décrites dans la note du
31 décembre 2019
portant organisation du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Juillet 202102/07/2021
De: Bernard Barthès
ingénieur des travaux publics de l'Etat, adjoint à la cheffe du pôle de Toulouse, chef de l'unité gestion administrative et domaniale du pôle de Toulouse
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives, décrites dans la note du
31 décembre 2019
portant organisation du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mars 202118/03/2021
De: Bernard Barthès
ingénieur des travaux publics de l'Etat, adjoint à la cheffe de pôle de Toulouse
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives, décrites dans la note du
31 décembre 2019
portant organisation du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Février 202111/02/2021
De: Bernard Barthès
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
20 Novembre 202020/11/2020
De: Bernard Barthès
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives décrites dans la note du
31 décembre 2019
portant organisation du service national d'ingénierie aéroportuaire, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
13 Juin 202013/06/2020
De: Bernard Barthès
ingénieur des travaux publics de l'Etat , Pour le SNIA Centre-Est
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé passés selon la procédure adaptée telle que définie aux articles L 2123-1 et R 2123-1 du code de la commande publique susvisé, d'un montant inférieur à 50 000 € HT, et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € HT pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Sud-Est
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
11 Juin 202011/06/2020
De: Bernard Barthès
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
23 Octobre 201923/10/2019
De: Bernard Barthès
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé passés selon la procédure adaptée telle que définie aux articles L 2123-1 et R 2123-1 du code de la commande publique susvisé, d'un montant inférieur à 50 000 € HT, et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € HT pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Sud-Ouest
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
20 Septembre 201920/09/2019
De: Bernard Barthès
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 50 000 € HT, et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50
000 € HT pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Sud-Ouest
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
06 Février 201906/02/2019
De: Bernard Barthès
ingénieur des travaux publics de l'État
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Sud-Ouest
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Septembre 201825/09/2018
De: Bernard Barthès
ingénieur des travaux publics de l'État
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Sud-Ouest
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Juillet 201825/07/2018
De: BARTHES (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des ingénieurs des travaux publics de l'État
au titre de l'année 2018
inscription
25 Mars 201825/03/2018
De: Bernard Barthès
technicien supérieur en chef du développement durable
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Sud-Ouest
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Bernard Barthès
technicien supérieur en chef du développement durable
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Sud-Ouest
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
10 Décembre 201510/12/2015
De: Bernard BARTHES
technicien supérieur en chef du développement durable, adjoint au chef du pôle de Toulouse
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant infé rieur à 50 000 € HT, et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € HT pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
10 Octobre 201310/10/2013
De: Bernard BARTHES
technicien supérieur en chef des travaux publics de l'État, adjoint au chef du pôle de Toulouse
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire, tous actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant infé rieur à 50 000 € HT, et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € HT pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Août 201125/08/2011
De: Bernard Barthes
médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical d'Auvergne
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médi cales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.