Bernard Bouley

De: Bernard Bouley
Suppléant
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Bernard Bouley
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
7 juillet 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail"
nomination
13 Juillet 202113/07/2021
De: Bernard Bouley
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
12 Février 202112/02/2021
De: Bernard Bouley
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
12 Février 202112/02/2021
De: Bernard Bouley
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
09 Février 202109/02/2021
De: Bernard Bouley
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
09 Février 202109/02/2021
De: Bouley Bernard
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Bernard Bouley
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Septembre 202015/09/2020
De: Bernard BOULEY
Objet:
Groupe Les Républicains
(94 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
06 Août 202006/08/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.