Bernard Bouloc

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard BOULOC
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2012-09-01"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
admission
04 Juillet 201204/07/2012
De: Bernard Bouloc
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Antony
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Antony"
sous-prefecture_departement_code="92"
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Bernard Bouloc
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet d'Antony (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Doubs (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Antony"
sous-prefecture_departement_code="92"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
05 Février 200905/02/2009
De: Bouloc (Bernard, Marcel)
secrétaire général de la préfecture du Doubs ; 36 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Bouloc (Bernard, Adrien, François)
adjudant ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Bouloc (Bernard)
professeur de droit à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 200313/07/2003
De: Bouloc (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Doubs (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Roanne (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Roanne"
sous-prefecture_departement_code="42"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
08 Septembre 200208/09/2002
De: Bernard Bouloc
professeur de droit privé à l'université Paris-I (Panthéon-Sorbonne)
Objet:
membres de la commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République
Groupe:
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Bouloc (Bernard)
professeur des universités affecté à l'université Paris-I
Objet:
président suppléant de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires. Le mandat de
Groupe:
suppleant
president
nomination
17 Janvier 200217/01/2002
De: Bouloc (Bernard, Marcel)
sous-préfet de Roanne. Chevalier du 17 septembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-09-17"
promotion
15 Mai 200115/05/2001
De: Bernard Bouloc
professeur à l'université Paris-I, président du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion (art
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
Droit privé et sciences criminelles
Groupe:
nomination
28 Décembre 200028/12/2000
De: Bernard Bouloc
professeur à l'université Paris-I
Objet:
président du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
13 octobre 2000
Droit privé et sciences criminelles
Groupe:
president
nomination
20 Octobre 200020/10/2000
De: Bouloc (Bernard)
administrateur civil hors classe rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de trois ans
date_debut="1999-10-21"
détachement
08 Mars 200008/03/2000
De: Bouloc (Bernard)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Roanne (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Roanne"
sous-prefecture_departement_code="42"
nomination
26 Septembre 199926/09/1999
De: Bouloc (Bernard)
secrétaire général
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société immobilière de Nouvelle-Calédonie (SIC)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
08 Avril 199808/04/1998
De: Bernard Bouloc
secrétaire général de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
administrateur de la Société néo-calédonienne d'énergie - ENERCAL
Remplace:M. Yves Cabana
Groupe:
nomination
26 Octobre 199726/10/1997
De: Bouloc (Bernard)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur (Outre-mer)
secrétaire général de la Nouvelle-Calédonie
pour une durée maximale de deux ans et deux mois
Groupe:
date_debut="1997-06-12"
détachement
23 Octobre 199723/10/1997
De: Bouloc (Bernard)
Objet:
du corps des sous-préfets
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1996-06-19"
corps="Administrateurs civils"
radiation
26 Août 199726/08/1997
De: Bernard Bouloc
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général de la Nouvelle-Calédonie
Remplace:M. Laurent Cayrel
Groupe:
nomination
28 Mai 199728/05/1997
De: Bouloc (Bernard)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
au ministère de l'intérieur
date_debut="1996-06-19"
affectation
23 Juillet 199623/07/1996
De: Bouloc (Bernard)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
26 Juin 199626/06/1996
De: Bouloc (Bernard)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1995
ministère de la solidarité entre les générations
Groupe:
inscription
28 Juillet 199528/07/1995
De: Bouloc (Bernard)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1993-10-18"
duree="deux ans"
détachement
30 Août 199430/08/1994
De: Bouloc (Bernard)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
07 Septembre 199307/09/1993
De: Bernard Bouloc
secrétaire général de la préfecture de l'Ardèche
Objet:
à la 1re classe
date_debut="1991-11-01"
promotion
08 Janvier 199208/01/1992
De: Bouloc (Bernard)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Marmande
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Ardèche
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
13 Août 199113/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.