Bernard Bousquet

De: Bernard BOUSQUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: BOUSQUET Bernard
adjudant de sapeurs-pompiers volontaires
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeur-pompier »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sapeur-pompier"
attribution
16 Novembre 201616/11/2016
De: Bernard Bousquet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € (HT)
Groupe:
délégation de signature
26 Décembre 201426/12/2014
De: Bernard Bousquet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande, pris en exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € (HT)
Groupe:
délégation de signature
01 Octobre 201401/10/2014
De: Bernard BOUSQUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Bernard BOUSQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard Bousquet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
27 Décembre 201327/12/2013
De: Bernard Bousquet
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentant choisi par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Au titre des professions industrielles
Remplace:M. Marcel Menier
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201224/11/2012
De: Bernard Bousquet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
23 Novembre 201223/11/2012
De: Bernard Bousquet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
23 Août 201223/08/2012
De: Bernard Bousquet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Bernard Bousquet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
30 Décembre 201130/12/2011
De: Bernard Bousquet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Bernard Bousquet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bernard Bousquet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bernard Bousquet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Bernard Bousquet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
30 Janvier 201030/01/2010
De: Bernard Bousquet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
08 Août 200908/08/2009
De: Bernard Bousquet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
07 Mars 200907/03/2009
De: Bernard Bousquet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
28 Septembre 200828/09/2008
De: Bernard Bousquet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bernard Bousquet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
11 Avril 200811/04/2008
De: Bernard Bousquet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
29 Septembre 200729/09/2007
De: Bousquet (Bernard)
contrôleur de gestion département stratégie et coopération internationale
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 169e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Toulouse du 17 avril au
1er juin 2007
Groupe:
admission
22 Septembre 200722/09/2007
De: Bernard Bousquet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
04 Mars 200704/03/2007
De: Bernard Bousquet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Bernard Bousquet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bousquet (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2004 les lieutenants de police
Tableau capitaines de police
promotion
07 Octobre 200407/10/2004
De: Bernard Bousquet
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne pour représenter les collèges
Collectivités territoriales
Remplace:M. Jean Diebold
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Bernard Bousquet
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Jean Diebold
Groupe:
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Bousquet (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2003 les lieutenants de police
promotion
10 Août 200310/08/2003
De: Bousquet (Bernard)
7
Objet:
candidats aux emplois réservés de 1re catégorie (année 1999) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens de l'aviation civile et techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
(Listes fusionnées)
Catégorie D
Yvelines
1
Groupe:
admissibilite
08 Août 200008/08/2000
De: Bousquet (Bernard)
5
Objet:
candidats aux emplois réservés de 1re catégorie (année 1999) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens de l'aviation civile et techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
(Listes fusionnées)
Catégorie D
Essonne
1
Groupe:
admissibilite
08 Août 200008/08/2000
De: Bousquet (Bernard)
professeur à l'université de Nantes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Bousquet (Bernard)
biologiste des hôpitaux, biochimie: centre hospitalier universitaire de Paris, hôpital Saint-Louis (Assistance publique)
Objet:
chef de service
les praticiens
intercommunal du haut Anjou (site de Ségré)
duree="cinq ans"
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Bousquet (Bernard)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bousquet (Bernard)
professeur, université de Nantes
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Relations internationales
Groupe:
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Bousquet (Bernard, Roland)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude les praticiens
Groupe:
inscription
09 Juin 199009/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.