Bernard Brelot

De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources humaines », tous actes, arrêtés, décisions, conventions et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
03 Avril 201603/04/2016
De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources humaines », tous actes, arrêtés, décisions, conventions et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
25 Février 201625/02/2016
De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources humaines », tous actes, arrêtés, décisions, conventions et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
07 Février 201607/02/2016
De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources humaines », tous actes, arrêtés, décisions, conventions et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
09 Septembre 201509/09/2015
De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources humaines », tous actes, arrêtés, décisions, conventions et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources humaines », tous actes, arrêtés, décisions, conventions et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
18 Septembre 201418/09/2014
De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources humaines », tous actes, arrêtés, décisions, conventions et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique"
délégation de signature
26 Août 201426/08/2014
De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources humaines », tous actes, arrêtés, décisions, conventions et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique"
délégation de signature
12 Juillet 201412/07/2014
De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources humaines », tous actes, arrêtés, décisions, conventions et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique"
délégation de signature
01 Juin 201401/06/2014
De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources humaines », tous actes, arrêtés, décisions, conventions et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique"
délégation de signature
14 Mai 201414/05/2014
De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom des ministres chargés des finances, des comptes publics et de l'économie
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources humaines », tous actes, décisions, conventions et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des finances, des comptes publics et de l'économie"
délégation de signature
24 Avril 201424/04/2014
De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources humaines », tous actes, arrêtés, décisions, conventions et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
12 Février 201412/02/2014
De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources humaines », tous actes, arrêtés, décisions, conventions et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
30 Juillet 201330/07/2013
De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources humaines », tous actes, décisions, conventions et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite de ses attributions au sein du département programmation et gestion, tous actes et décisions relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement des dépenses, tous actes relatifs à la constatation de la créance, la liquidation et l'établissement des titres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
07 Juillet 201007/07/2010
De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite de ses attributions au sein du département programmation et gestion, tous actes et décisions relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement des dépenses, tous actes relatifs à la constatation de la créance, la liquidation et l'établissement des titres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
24 Janvier 201024/01/2010
De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite de ses attributions au sein du département programmation et gestion, tous actes, arrêtés, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
29 Octobre 200929/10/2009
De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite de ses attributions au sein du département programmation et gestion, tous actes, arrêtés, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
27 Août 200927/08/2009
De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite de ses attributions au sein du département programmation et gestion, tous actes, arrêtés, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
06 Février 200906/02/2009
De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite de ses attributions au sein du département programmation et gestion, tous actes, arrêtés, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
09 Novembre 200809/11/2008
De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite de ses attributions au sein du département programmation et gestion, tous actes, arrêtés, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
08 Avril 200808/04/2008
De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi
dans la limite de ses attributions au sein du département programmation et gestion, tous actes, arrêtés, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"
délégation de signature
08 Novembre 200708/11/2007
De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi
dans la limite de ses attributions au sein du département programmation et gestion, tous actes, arrêtés, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"
délégation de signature
15 Juin 200715/06/2007
De: Brelot (Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions au sein du département programmation et gestion, tous actes, arrêtés, décisions et conventions. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Septembre 200613/09/2006
De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions au sein du département Programmation et gestion, tous actes, arrêtés, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Décembre 200522/12/2005
De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions au sein du département programmation et gestion, tous actes, arrêtés, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions au sein du département Programmation et gestion, tous actes, arrêtés, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
07 Juillet 200507/07/2005
De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions au sein du département « programmation et gestion », tous actes, arrêtés, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
25 Mars 200525/03/2005
De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions au sein du département Programmation et gestion, tous actes, arrêtés, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
24 Décembre 200424/12/2004
De: Brelot (Bernard)
Objet:
administrateur de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre de l'article 6 (a) du décret no 67-328 du
31 mars 1967
modifié relatif au statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
nomination
12 Juillet 200112/07/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.