Bernard Briend

De: Briend (Bernard, Théophile, Jean)
caporal-chef, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
03 Novembre 201803/11/2018
De: Bernard BRIEND
administrateur civil hors classe, secrétaire général du bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT)
Objet:
au nom du directeur du BEA-TT tous actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau
autorite_delegation="Directeur du BEA-TT"
délégation de signature
25 Novembre 201525/11/2015
De: BRIEND (Bernard)
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, ministère de l'égalité des territoires et du logement
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
à l'exception de BOULANGER (Jean-Louis), promu
BOUTIN (Jacqueline), promue le
1er juin 2013
COQUART (Claude), promu
CAVATORTA (Toni), promu
LEPAGE (Pierre), promu
BRIEND (Bernard), promu
DELALANDE (François), promu
DERROUCH (Pierre), promu
ELKAIM (Gilbert), promu
HEITZMANN (Raymond), promu
MIEGE (Colin), promu
MIELLE (Simone), promue
LENAIN (Jacques), promu
PRATS (Raymond), promu
MEDJDOUB (Améziane), promu
date_debut="2013-01-01"
promotion
20 Janvier 201320/01/2013
De: Bernard BRIEND
administrateur civil hors classe, secrétaire général du Bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT)
Objet:
au nom du directeur du BEA-TT, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau
autorite_delegation="Directeur du BEA-TT"
délégation de signature
25 Septembre 201225/09/2012
De: Bernard Briend
administrateur civil hors classe, adjoint à la sous-directrice de l'intégration des démarches de développement durable par les acteurs économiques
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
09 Juillet 201109/07/2011
De: Bernard Briend
administrateur civil hors classe, adjoint à la sous-directrice de l'intégration des démarches de développement durable par les acteurs économiques
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
délégation de signature
17 Octobre 201017/10/2010
De: Bernard Briend
adjoint au sous-directeur du bâtiment, des travaux publics et des secteurs professionnels à la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants du ministre chargé de l'équipement
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Bernard Briend
adjoint au sous-directeur du bâtiment et des travaux publics à la direction des affaires économiques et internationales du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants du ministre chargé du logement
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Bernard Briend
adjoint au sous-directeur du bâtiment et des travaux publics à la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentant suppléant du ministre chargé du logement
Remplace:M. Tanguy Bouchaud
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Avril 200315/04/2003
De: Briend (Bernard)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
03 Janvier 200303/01/2003
De: Briend (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Briend (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2001
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2001
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
inscription
15 Juin 200115/06/2001
De: Briend (Bernard)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
au Syndicat des transports parisiens
responsable de la division qualité de service
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
duree="deux ans"
détachement
29 Mars 200129/03/2001
De: Bernard Briend
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Art. 3. -
ingénieur en chef des ponts et chaussées, la délégation prévue à l'article 2 du présent décret est dévolue
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
11 Octobre 200011/10/2000
De: Bernard Briend
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Art. 3. -
ingénieur en chef des ponts et chaussées, la délégation prévue à l'article 2 du présent décret est dévolue
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
15 Mars 200015/03/2000
De: Bernard Briend
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Art. 5. -
ingénieur en chef des ponts et chaussées, la délégation prévue à l'article 2 du présent décret est dévolue
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
10 Juin 199910/06/1999
De: Briend (Bernard)
ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
24 Janvier 199824/01/1998
De: Briend (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1998
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1998
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
inscription
31 Octobre 199731/10/1997
De: Bernard Briend
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Art. 5. -
ingénieur en chef des ponts et chaussées, la délégation prévue à l'article 2 du présent décret est dévolue
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
27 Juin 199727/06/1997
De: Briend (Bernard)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
date de sa titularisation
administrateur civil
date_debut="1995-09-06"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
radiation
17 Avril 199617/04/1996
De: Briend (Bernard)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1995-09-06"
titularisation
05 Janvier 199605/01/1996
De: Briend (Bernard)
Objet:
dans les administrations de l'Etat ci-après définies, les administrateurs civils
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
date_debut="1995-03-02"
affectation
21 Avril 199521/04/1995
De: Briend (Bernard)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
promotion
11 Avril 199511/04/1995
De: Briend (Bernard)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon
promotion
11 Avril 199511/04/1995
De: Briend (Bernard)
attaché principal d'administration centrale (équipement, transports et tourisme)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
04 Mars 199504/03/1995
De: Briend (Bernard)
attaché principal d'administration centrale à la direction des transports terrestres, ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants de l'Etat
Remplace:
M. Pierlot
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Janvier 199123/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.