Bernard Capdeville

De: Capdeville Bernard
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 300,00 € pour l'année 2010
prime
12 Juillet 201212/07/2012
De: Capdeville Bernard
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 300,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Capdeville (Bernard, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="2007-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
13 Avril 200713/04/2007
De: Capdeville (Bernard, Antoine)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Bernard Capdeville
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des entreprises et des travailleurs salariés
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Capdeville (Bernard)
pharmacien
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
Au titre de représentants désignés
par l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
II. - Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Mars 200624/03/2006
De: Capdeville (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
1° Au titre du a du 2° de l'article R. 5322-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Bernard Capdeville
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Capdeville (Bernard, Antoine, Aristide)
lieutenant-colonel ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
04 Juillet 200304/07/2003
De: Capdeville (Bernard)
pharmacien
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
Au titre de représentants désignés
par l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
II. - Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
26 Janvier 200326/01/2003
De: Bernard Capdeville
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Au titre des collectivités territoriales
Par le Centre national des professions de santé
Groupe:
nomination
22 Janvier 200322/01/2003
De: Capdeville (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
1° Au titre du a du 2 de l'article R. 793-3 du code de la santé publique
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200206/11/2002
De: Capdeville (Bernard)
représentant la fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Novembre 200205/11/2002
De: Capdeville (Bernard)
président de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
nomination
24 Avril 200224/04/2002
De: Bernard Capdeville
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des professions de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Capdeville (Bernard, Antoine, Aristide)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
21 Mars 200121/03/2001
De: Capdeville (Bernard)
Objet:
membres du conseil pour la transparence des statistiques de l'assurance maladie
au titre des représentants des professionnels de santé exerçant en ville
Pour les pharmaciens d'officine
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 199928/11/1999
De: Capdeville (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
1o Au titre du a du 2 de l'article R. 793-3 du code de la santé publique
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Juin 199906/06/1999
De: Capdeville (Bernard)
président de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Capdeville (Bernard)
président de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Capdeville (Bernard, Antoine, Aristide)
chef d'escadron ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 199802/05/1998
De: Capdeville (Bernard)
président de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France ; 29 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
SANTE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
grade="Chevalier"
nomination
12 Avril 199812/04/1998
De: Capdeville (Bernard)
président de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
membre permanent
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Capdeville (Bernard)
Objet:
Au titre des collectivités territoriales
Par le Centre national des professions de santé
Groupe:
désignation
22 Avril 199722/04/1997
De: Capdeville (Bernard)
président de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membre de la commission des comptes de la sécurité sociale
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Auge-Caumon (Marie-Josée)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Septembre 199613/09/1996
De: Capdeville (Bernard)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
1
représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Capdeville (Bernard)
président de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence du médicament
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence en matière de médicament à usage humain
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Capdeville (Bernard)
président de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membres de la Commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
duree="trois ans"
nomination
12 Avril 199612/04/1996
De: Capdeville (Bernard)
président de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la pharmacie
Remplace:Mme Auge-Caumon (Marie-Josée)
Groupe:
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Capdeville (Bernard, Antoine, Aristide)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1995-04-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
28 Avril 199528/04/1995
De: Capdeville (Bernard, Antoine, Aristide)
Objet:
pour l'année 1995 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
28 Décembre 199428/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.