Bernard Chaffange

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en ce moment à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Chaffange (Bernard)
ancien directeur de la sécurité de l'aviation civile ; 49 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 201413/07/2014
De: CHAFFANGE (Bernard)
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
sur proposition du ministre chargé de l'aviation civile
personnalité compétente en matière de navigation aérienne
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: CHAFFANGE (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-10-07"
depart_retraite
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: CHAFFANGE (Bernard)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de la Côte d'Azur
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Bernard Chaffange
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Bernard Chaffange
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
12 Mars 201112/03/2011
De: Bernard Chaffange
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Décembre 200918/12/2009
De: Bernard Chaffange
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Montpellier Méditerranée
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
28 Juin 200928/06/2009
De: Bernard Chaffange
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Mai 200902/05/2009
De: Bernard Chaffange
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Chaffange (Bernard)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de la Côte d'Azur
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Bernard Chaffange
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur de l'aviation civile Sud-Est
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles prévues à l'article R. 133-1-1 du code de l'aviation civile ou celles qui sont requises pour les autres entreprises assurant l'exploitation des aéronefs par les règles relatives à l'utilisation des aéronefs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Bernard Chaffange
directeur de l'aviation civile Sud-Est
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 410-2 du code de l'aviation civile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Bernard Chaffange
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur de l'aviation civile Sud-Est
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles prévues à l'article R. 135-8 du code de l'aviation civile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Bernard Chaffange
directeur de l'aviation civile Sud-Est
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, les décisions énumérées aux articles R. 211-8, R. 211-10 à R. 211-13
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Bernard Chaffange
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur de l'aviation civile Sud-Est
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, les décisions administratives individuelles prévues à l'article L. 133-2, aux paragraphes a, b et c de l'article L. 133-3 et à l'article L. 133-4 du code de l'aviation civile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
07 Juillet 200707/07/2007
De: Bernard Chaffange
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur de l'aviation civile Sud-Est
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, les décisions administratives individuelles prévues à l'article R. 133-18 du code de l'aviation civile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
07 Juillet 200707/07/2007
De: Bernard Chaffange
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur de l'aviation civile Sud-Est
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles prévues à l'article R. 133-1-1 du code de l'aviation civile ou celles qui sont requises pour les autres entreprises assurant l'exploitation des aéronefs par les règles relatives à l'utilisation des aéronefs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT DURABLES"
délégation de signature
06 Juillet 200706/07/2007
De: Bernard Chaffange
directeur de l'aviation civile Sud-Est
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 410-2 du code de l'aviation civile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT DURABLES"
délégation de signature
06 Juillet 200706/07/2007
De: Bernard Chaffange
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur de l'aviation civile Sud-Est
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles prévues à l'article R. 133-1 du code de l'aviation civile ou celles qui sont requises pour les autres entreprises assurant l'exploitation des aéronefs par les règles relatives à l'utilisation des aéronefs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
délégation de signature
22 Décembre 200622/12/2006
De: Bernard Chaffange
directeur de l'aviation civile Sud-Est
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 410-2 du code de l'aviation civile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
délégation de signature
22 Décembre 200622/12/2006
De: Bernard Chaffange
directeur de l'aviation civile Sud-Est
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, les décisions énumérées aux articles R. 211-8 et R. 211-10 à R. 211-14
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
13 Décembre 200613/12/2006
De: Chaffange (Bernard)
directeur d'aéroports ; 34 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Chaffange (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile
les personnes
3. Au titre du collège spécialisé
dans sa formation « transport aérien »
c)
représentants des chambres de commerce et d'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mai 200014/05/2000
De: Bernard Chaffange
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
a)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Chaffange (Bernard)
(détaché)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
16 Juin 199916/06/1999
De: Chaffange (Bernard)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1999-01-12"
nomination
16 Juin 199916/06/1999
De: Chaffange (Bernard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Contingent 1990/08
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Novembre 199115/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.