Bernard Charbonnier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: CHARBONNIER Bernard
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
II. Echelon argent
medaille_securite_interieure="argent"
medaille_agrafe="Police nationale"
attribution
16 Juillet 202116/07/2021
De: Bernard CHARBONNIER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2021-10-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Juillet 202101/07/2021
De: Bernard CHARBONNIER
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur de l'administration et des finances, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
01 Juillet 202001/07/2020
De: Bernard CHARBONNIER
contrôleur général, sous-directeur de l'administration et des finances, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Juin 201921/06/2019
De: Bernard CHARBONNIER
contrôleur général, sous-directeur de l'administration et des finances, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France et à l'Etranger
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Bernard CHARBONNIER
contrôleur général, sous-directeur de l'administration et des finances, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France et à l'Etranger
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Septembre 201723/09/2017
De: Bernard CHARBONNIER
contrôleur général, sous-directeur de l'administration et des finances, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
09 Avril 201709/04/2017
De: Bernard CHARBONNIER
contrôleur général, sous-directeur de l'administration et des finances, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
10 Mars 201710/03/2017
De: Bernard Charbonnier
contrôleur général de la police nationale, sous-directeur de l'administration et des finances
Objet:
au nom de l'autorité déléguée, les certificats de service faits prévus à l'article 11-1 de la convention de délégation
autorite_delegation="Autorité déléguée"
délégation de signature
22 Avril 201622/04/2016
De: Bernard Charbonnier
Objet:
contrôleur général de la police nationale, sous-directeur de l'administration et des finances, à l'effet de contresigner, au nom de l'autorité déléguée, les rapports relatifs aux contrôles administratifs prévus à l'article 11-1 de la convention de délégation, lorsque le contrôle administratif est effectué par un prestataire
autorite_delegation="Autorité déléguée"
délégation de signature
22 Avril 201622/04/2016
De: Bernard CHARBONNIER
contrôleur général de la police nationale, sous-directeur de l'administration et des finances
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Bernard Charbonnier
contrôleur général de la police nationale, sous-directeur de l'administration et des finances
Objet:
au nom de l'autorité déléguée, les certificats de service faits prévus à l'article 11.1 de la convention de délégation
autorite_delegation="Autorité déléguée"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Bernard Charbonnier
Objet:
contrôleur général de la police nationale, sous-directeur de l'administration et des finances, à l'effet de contresigner, au nom de l'autorité déléguée, les rapports relatifs aux contrôles administratifs prévus à l'article 11.1 de la convention de délégation, lorsque le contrôle administratif est effectué par un prestataire
autorite_delegation="Autorité déléguée"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Bernard Charbonnier
contrôleur général de la police nationale, sous-directeur de l'administration et des finances
Objet:
au nom de l'autorité déléguée, les certificats de service faits prévus à l'article 11.1 de la convention de délégation
autorite_delegation="Autorité déléguée"
délégation de signature
14 Octobre 201514/10/2015
De: Bernard Charbonnier
Objet:
contrôleur général de la police nationale, sous-directeur de l'administration et des finances, à l'effet de contresigner, au nom de l'autorité déléguée, les rapports relatifs aux contrôles administratifs prévus à l'article 11.1 de la convention de délégation, lorsque le contrôle administratif est effectué par un prestataire
autorite_delegation="Autorité déléguée"
délégation de signature
14 Octobre 201514/10/2015
De: Bernard CHARBONNIER
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur chargé du support opérationnel, du traitement technique du renseignement et de la gestion opérationnelle à la préfecture de police à Paris (75)
Objet:
sous-directeur de l'administration et des finances à Nanterre (92), DCI/services centraux
Groupe:
date_debut="2015-09-14"
affectation
12 Septembre 201512/09/2015
De: Bernard CHARBONNIER
contrôleur général de la police nationale, sous-directeur de l'administration et des finances
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
12 Septembre 201512/09/2015
De: Charbonnier (Bernard, Noël)
contrôleur général des services actifs de la police nationale. Chevalier du 13 juillet 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-07-13"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bernard Charbonnier
commissaire divisionnaire, sous-directeur des communautés étrangères à la direction des renseignements généraux de la préfecture de police à Paris
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Charbonnier (Bernard, Noël)
commissaire divisionnaire de police ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Haut-commissariat aux solidarités actives
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Le père
Groupe:
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
nomination
14 Juillet 200714/07/2007
De: Charbonnier (Bernard)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
admission
06 Juillet 200606/07/2006
De: Charbonnier (Bernard)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
admission
07 Septembre 200507/09/2005
De: Charbonnier (Bernard, Marcel)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Charbonnier (Bernard)
hôpital Trousseau
Objet:
chef de service
CHU de Tours
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
duree="cinq ans"
nomination
03 Juin 200303/06/2003
De: Bernard Charbonnier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1994
Liste complémentaire
inscription
23 Novembre 200223/11/2002
De: Bernard Charbonnier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bernard Charbonnier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bernard Charbonnier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Charbonnier (Bernard)
commissaire divisionnaire de police ; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Charbonnier (Bernard)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
au titre de l'année 1995, les commissaires principaux et les commissaires de police
Commissaires divisionnaires
Groupe:
inscription
25 Février 199525/02/1995
De: Charbonnier (Bernard)
commissaire principal au service central des renseignements généraux, ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
à suivre les enseignements de la 55e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes, promotion Aurélie Picard (octobre 1994-juin 1995)
Bodard de la Jacopière (Marie-Henriette [de]), accompagnatrice-interprète au service d'accueil du ministère des affaires étrangères
Groupe:
admission
09 Décembre 199409/12/1994
De: Charbonnier (Bernard)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
13 Mai 199013/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.