Bernard Chazel

De: Bernard CHAZEL
magistrat à titre temporaire au tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
pour un nouveau mandat
COUR D'APPEL DE NȊMES
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Nîmes
juge d'instance au tribunal d'instance de Nîmes, d'assesseur dans les formations collégiales, de juge du tribunal de police ou de juge chargé de valider les compositions pénales
Groupe:
cour_appel="Nȋmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
nomination
13 Juin 201813/06/2018
De: Bernard CHAZEL
juge de proximité en disponibilité
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel de Nîmes
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Nîmes
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Nîmes"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
nomination
11 Juin 201711/06/2017
De: CHAZEL (Bernard, Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard CHAZEL & Lauriane TARAKDJIAN, huissiers de justice associés, SCP titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="ARLES, titulaire d'un office d'huissier de justice à la résidence d'ARLES (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
18 Mars 201718/03/2017
De: Bernard Chazel
huissier de justice
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juridiction de proximité d'Uzès
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
nomination
16 Avril 200416/04/2004
De: Bernard Chazel
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juridiction de proximité d'Uzès
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
nomination
16 Avril 200416/04/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.