Bernard Courazier

De: Bernard COURAZIER
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Cour d'appel de Montpellier
Magistrat honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer au tribunal de grande instance de Montpellier
assesseur dans une formation collégiale
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"
nomination
09 Août 201909/08/2019
De: Bernard COURAZIER
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
Au lieu de : « 24 avril 2019 », lire : « 25 avril 2019 »
vice-président au tribunal de grande instance de Montpellier
Groupe:
date_fin="2019-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Mars 201921/03/2019
De: Bernard COURAZIER
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
24 avril 2019
vice-président au tribunal de grande instance de Montpellier
Groupe:
date_fin="2019-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Février 201913/02/2019
De: Bernard COURAZIER
vice-président
Objet:
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER
Tribunal de grande instance de Montpellier
du service du tribunal d'instance de Sète
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
cour_appel="Montpellier"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"
tribunal_instance="Sète"
décharge
10 Août 201710/08/2017
De: Bernard COURAZIER
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Montpellier
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Sète
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"
tribunal_instance="Sète"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Courazier (Bernard)
juge d'instruction (Montpellier)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Bernard Courazier
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Courazier (Bernard)
juge d'instruction (Montpellier)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Courazier (Bernard)
juge d'instruction (Montpellier)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: COURAZIER (Bernard)
juge d'instruction (Montpellier)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Courazier (Bernard)
juge d'instruction (Montpellier)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: COURAZIER (Bernard)
juge d'instruction (Montpellier)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Bernard Courazier
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Montpellier
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Bernard Courazier
juge au tribunal de grande instance de Mende, chargé du service du tribunal d'instance de Florac
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Remplace:
M. Ybres
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Montpellier"
nomination
23 Janvier 199623/01/1996
De: Bernard Courazier
Objet:
en application de la loi organique no 80-884 du
29 octobre 1980
modifiée relative au statut de la magistrature
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Mende
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Florac
Remplace:
Mme Momy
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mende"
tribunal_instance="Florac"
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Courazier (Bernard)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites des concours exceptionnels
prévus par la loi organique no 80-844 du
29 octobre 1980
modifiée relative au statut de la magistrature (art. 21, alinéa 1)
Accès au premier groupe du second grade
Session ouverte le
5 septembre 1991
Groupe:
admissibilite
26 Octobre 199126/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.