Bernard Crepeau

De: Bernard CREPEAU
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Crépeau (Bernard)
Objet:
au comité de surveillance de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
représentants de l'Union nationale des associations familiales
Remplace:M. Guimet (Joseph)
Groupe:
nomination
20 Décembre 200720/12/2007
De: Bernard Crepeau
au titre de la MSA (Mutualité sociale agricole)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200722/09/2007
De: Crépeau (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement agricole
Représentant de la Confédération nationale de la mutualité
de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
Groupe:
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Crépeau (Bernard, Gabriel)
maître principal ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Bernard Crepeau
Objet:
Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale
prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
instituée par l'article 19 du décret du
14 décembre 1998
susvisé
la façon suivante
Représentants des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
composition
06 Décembre 200006/12/2000
De: Crepeau (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'oeuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation des caisses centrales de la mutualité sociale agricole
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Crepeau (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
3. A titre de représentants de la mutualité sociale agricole
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
27 Octobre 199427/10/1994
De: Crepeau (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation des caisses centrales de la mutualité sociale agricole
Titulaire
Groupe:
nomination
12 Janvier 199412/01/1994
De: Crepeau (Bernard)
administrateur central, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants des caisses centrales de mutualité sociale agricole (C.C.M.S.A.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Crépeau (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aide sociale (formation plénière non contentieuse)
9. Représentants de l'union des caisses centrales de mutualité sociale agricole
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199012/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.