Bernard Debry

De: Bernard DEBRY
administrateur civil hors classe
Objet:
expert de haut niveau (emploi classé en groupe I) auprès du secrétaire général, à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juillet 201204/07/2012
De: Bernard DEBRY
administrateur civil hors classe
Objet:
des missions liées au regroupement de tous les services de l'administration centrale du ministère de la justice implantés à Paris sur deux sites, la place Vendôme et la porte d'Aubervilliers
Groupe:
charge
04 Juillet 201204/07/2012
De: Bernard DEBRY
administrateur civil hors classe
Objet:
expert de haut niveau (emploi classé en groupe II) auprès de l'inspecteur général des services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés"
nomination
23 Avril 201123/04/2011
De: Bernard DEBRY
administrateur civil hors classe
Objet:
missions thématiques confiées à l'inspection générale ainsi que de missions d'audit et participera aux contrôles et inspections des juridictions
Groupe:
charge
23 Avril 201123/04/2011
De: Debry (Bernard)
administrateur civil hors classe
Objet:
auprès de la communauté urbaine de Brest
directeur général
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
duree="cinq ans"
détachement
18 Septembre 200118/09/2001
De: Debry (Bernard)
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales des Pays de la Loire
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
cessation de fonction
01 Septembre 200101/09/2001
De: Debry (Bernard, Marie)
secrétaire général pour les affaires régionales des Pays de la Loire ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Debry (Bernard)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la justice
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la justice
Groupe:
date_debut="1998-09-14"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
13 Novembre 199813/11/1998
De: Debry (Bernard)
administrateur civil
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales des Pays de la Loire
Groupe:
date_debut="1998-09-14"
nomination
10 Octobre 199810/10/1998
De: Bernard Debry
administrateur civil, en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1998-09-14"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
26 Septembre 199826/09/1998
De: Debry (Bernard)
au tribunal administratif de Versailles
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1998-01-01"
affectation
18 Novembre 199718/11/1997
De: Bernard Debry
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
03 Juillet 199703/07/1997
De: Bernard Debry
Objet:
administrateur civil hors classe
détachement
03 Juillet 199703/07/1997
De: Debry (Bernard)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la justice
Objet:
dans un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
inclus
Groupe:
date_debut="1991-08-23"
date_fin="1992-07-16"
détachement
14 Novembre 199514/11/1995
De: Bernard Debry
chef de service
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bernard Debry
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
09 Avril 199309/04/1993
De: Debry (Bernard)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Bernard Debry
Objet:
délégation de signature
18 Avril 199218/04/1992
De: Bernard Debry
sous-directeur
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Décembre 199111/12/1991
De: Debry (Bernard)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
nomination
22 Août 199122/08/1991
De: Debry (Bernard)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
au ministère de la justice
date_debut="1991-01-01"
affectation
10 Juillet 199110/07/1991
De: Bernard Debry
inspecteur général d'administration
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
06 Juin 199106/06/1991
De: Debry (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1990
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1990
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
inscription
10 Février 199110/02/1991
De: Bernard Debry
inspecteur général d'administration
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite des attributions du directeur de l'administration pénitentiaire, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Novembre 199004/11/1990
De: Bernard Debry
administrateur civil
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
par
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
30 Octobre 199030/10/1990
De: Bernard Debry
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Conseiller technique
administrateur civil
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Avril 199028/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.