Bernard Denis

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard DENIS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Denis (Bernard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bernard Denis
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Denis Bernard
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Denis (Bernard)
attaché d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
13 Juillet 201013/07/2010
De: Bernard DENIS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bernard Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
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représentants des personnels en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Bernard Denis
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Denis (Bernard)
professeur honoraire à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
membre de l'Académie d'agriculture de France
Objet:
membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:
date_debut="2004-11-01"
duree="trois ans"
nomination
23 Janvier 200523/01/2005
De: Denis (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2004 les lieutenants de police
Tableau capitaines de police
promotion
07 Octobre 200407/10/2004
De: Denis (Bernard)
directeur adjoint d'une direction interdépartementale des anciens combattants
Objet:
comme anciens auditeurs de la 151e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Limoges
Groupe:
date_debut="2002-11-18"
date_fin="2003-01-16"
admission
11 Avril 200311/04/2003
De: Denis (Bernard, Jacques, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle René Raison et Alain Beaulande, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Clisson (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Denis (Bernard, Charles)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Denis (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Denis (Bernard, Jacques, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office notarial
notaire
notaire_residence="Clisson (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
13 Janvier 199913/01/1999
De: Denis (Bernard, Jacques, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Quemeneur (Christian, Yves, Adrien)
notaire
notaire_residence="Savenay (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
13 Janvier 199913/01/1999
De: Denis (Bernard)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense (anciens combattants), intégré dans le corps des directeurs, délégués principaux et délégués des services déconcentrés de l'administration des anciens combattants et victimes de guerre le
1er juillet 1998
Objet:
à compter de cette date, du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense (anciens combattants)
radiation
20 Novembre 199820/11/1998
De: Denis (Bernard)
(société Davey-Bickford)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Denis (Bernard, André)
adjudant ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Denis (Bernard, Robert)
capitaine de corvette. Chevalier du 14 juillet 1983
Desbois (Jean, Michel), maître principal. Chevalier du 10 juin 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-06-10"
armee_grade="Officier"
promotion
09 Novembre 199509/11/1995
De: Denis (Bernard)
médecin des hôpitaux, gastro-entérologie et hépatologie : centre hospitalier de Colmar, service Médecine A
Objet:
des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens
Groupe:
mutation
08 Novembre 199508/11/1995
De: Denis (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Devoucoux du Buysson (Bernard)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 199515/08/1995
De: Denis (Bernard, Charles)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier de 2e classe
Les officiers de 3e classe
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Denis (Bernard, Jacques, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office notarial
notaire
notaire_residence="Clisson (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
25 Mars 199525/03/1995
De: Denis (Bernard, Yves)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
14 Mars 199514/03/1995
De: Denis (Bernard)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
nomination
18 Octobre 199418/10/1994
De: Denis (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différente catégorie d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Denis (Bernard)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Denis (Bernard, Charles)
maître électronicien d'armes
Objet:
sur la liste d'admission au concours interne ouvert en 1993 pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine
classés
inscription
09 Juillet 199309/07/1993
De: Denis (Bernard)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Nantes
dans la discipline Zootechnie et économie rurale
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Zootechnie et économie rurale"
professeur_discipline="discipline Zootechnie et économie rurale"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants chercheurs)"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
intégration
04 Mars 199304/03/1993
De: Denis (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Australie
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
nomination
18 Août 199018/08/1990
De: Denis (Bernard)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire, à Nantes
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
Groupe:
nomination
20 Janvier 199020/01/1990
De: Denis (Bernard, Jean-Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant, chef de bataillon
ou d'escadron(s) de réserve
TRANSMISSIONS
Les capitaines de réserve
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.