Bernard Devy

De: Bernard DEVY
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation du président du Conseil économique et social
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Décembre 200924/12/2009
De: Bernard Devy
Objet:
membres du Conseil d'orientation des retraites
représentants des organisations professionnelles et syndicales
c)
Groupe:
nomination
12 Septembre 200812/09/2008
De: Devy (Bernard)
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
représentants des assurés sociaux, désignés par
La Confédération générale du travail-Force-ouvrière
Groupe:
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Bernard Devy
Objet:
membres de la conférence
mentionnée à l'article L. 161-23-1 du code de la sécurité sociale
représentants des organisations syndicales de salariés interprofessionnelles représentatives au plan national
Désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
29 Novembre 200729/11/2007
De: Devy (Bernard, Georges)
secrétaire confédéral d'un syndicat, président d'une association de retraite complémentaire ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Bernard Devy
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des entreprises et des travailleurs salariés
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Bernard Devy
suppléant
Objet:
au conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites
représentants des assurés sociaux
Désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Groupe:
nomination
26 Février 200626/02/2006
De: Bernard Devy
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
représentant des assurés sociaux désigné par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Remplace:M. Jean-Claude Mallet
Groupe:
nomination
30 Décembre 200430/12/2004
De: Bernard Devy
Objet:
membres du Conseil d'orientation des retraites
représentants des organisations professionnelles et syndicales
c)
Groupe:
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Devy (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
suppleant
désignation
24 Février 200224/02/2002
De: Devy (Bernard)
Objet:
au Conseil d'orientation des retraites
a) Au titre des membres représentant les assurés sociaux et les employeurs
Groupe:
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Devy (Bernard)
secrétaire général de la Fédération nationale de la pharmacie Force ouvrière
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Devy (Bernard)
secrétaire général de la Fédération nationale de la pharmacie Force ouvrière
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 583 du code de la santé publique
représentants des préparateurs en pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Mai 199725/05/1997
De: Devy (Bernard)
suppléant
Objet:
représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés à la commission de la Nomenclature des actes de biologie médicale
Groupe:
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Devy (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail Force ouvrière
(C.G.T.-F.O.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Devy (Bernard)
(F.O.)
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère du travail et des affaires sociales et présidée par le ministre ou son représentant
3. Représentants des salariés
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Devy (Bernard)
secrétaire général de la Fédération nationale de la pharmacie Force ouvrière
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199523/06/1995
De: Devy (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Suppléants
Remplace:Mme Adenis (Marguerite)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 199415/04/1994
De: Devy (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Remplace:Mme Adenis (Marguerite)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Devy (Bernard)
Objet:
membres de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Suppléants
Remplace:Mme Adenis (Marguerite)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Devy (Bernard)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199328/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.