Bernard Durand

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Durand (Bernard)
caporal, génie. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
09 Novembre 202109/11/2021
De: Durand (Bernard, Georges, François)
Sergent-chef, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
06 Novembre 201606/11/2016
De: Bernard DURAND
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
Objet:
en sus de ses fonctions, de l'intérim de la direction interdépartementale des routes Sud-Ouest
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
charge
10 Juillet 201510/07/2015
De: Bernard Durand
professeur émérite de l'université Montpellier I
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
12 Février 201312/02/2013
De: Bernard Durand
professeur émérite de l'université Montpellier I
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Bernard Durand
professeur émérite de l'université Montpellier I
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
21 Février 201121/02/2011
De: Bernard Durand
professeur émérite de l'université Montpellier I
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
01 Juin 201001/06/2010
De: Durand (Bernard)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Soissons
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
cour_appel="Amiens"
conférés
08 Février 200708/02/2007
De: Durand (Bernard, Paul, Etienne)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jacques Bernard, Jeannette Lefort, Bernard Durand, Philippe Berger, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
25 Janvier 200725/01/2007
De: Durand (Bernard, Emile, Anselme)
directeur de sociétés en Côte d'Ivoire ; 39 ans d'activités professionnelles et caritatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération, développement et francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Bernard Durand
professeur à l'université Montpellier-I, président du jury
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en histoire du droit et des institutions
Groupe:
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Bernard Durand
professeur à l'université Montpellier-I
Objet:
présidents des jurys du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
11 avril 2005
fixant les modalités d'inscription
Histoire du droit et des institutions
Groupe:
president
nomination
24 Mai 200524/05/2005
De: Durand (Bernard, Georges, Gabriel)
professeur des universités ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
11 Avril 200411/04/2004
De: Durand (Bernard)
Saône-et-Loire
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 200328/03/2003
De: Durand (Bernard, Jean)
adjudant-chef, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: Durand (Bernard)
président de la 36e section, sociologie, normes et règles
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
1. Présidents de section du Comité national de la recherche scientifique
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 200015/06/2000
De: Durand (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Durand (Bernard)
Objet:
la liste des membres du collège électoral, formé des 147 membres élus du Conseil supérieur des Français de l'étranger, appelés à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 27 septembre 1998
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ELECTION DE QUATRE SENATEURS
REPRESENTANT LES FRANÇAIS ETABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 27 septembre 1998
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
22 Septembre 199822/09/1998
De: Durand (Bernard, Marie)
contre-amiral. Chevalier du 16 juillet 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-16"
armee_grade="Officier"
promotion
09 Juillet 199809/07/1998
De: Durand (Bernard)
professeur à l'université Montpellier-I, président de section du comité national du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
06 Juin 199806/06/1998
De: Durand (Bernard)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1998 et affectés dans les préfectures ci-après
Préfecture de la Drôme
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Durand (Bernard, Jean)
adjudant-chef, transmissions ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Durand (Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Durand (Bernard)
Drôme
Objet:
au grade de directeur
au titre de l'année 1998
promotion
23 Janvier 199823/01/1998
De: Durand (Bernard)
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger à l'issue du scrutin du
8 juin 1997
s'établit
Circonscription électorale d'Abidjan
Groupe:
élection
21 Juin 199721/06/1997
De: Durand (Bernard, Marie)
Capitaine de vaisseau
nommé commandant l'aviation de la patrouille maritime
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1996-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 199606/08/1996
De: Durand (Bernard)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud pour la période restant à courir jusqu'au prochain renouvellement des membres nommés de
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Durand (Bernard)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement du Val-d'Oise
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Durand (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Poirrier (Jean-Louis)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 199515/08/1995
De: Durand (Bernard, Paul, Etienne)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jacques Bernard, Pierre Feuch, Richard Sadowski, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Durand (Bernard)
université Lyon-I
Objet:
membres du Conseil national des universités dans les disciplines médicales et odontologiques
au titre de l'article 4 du décret no 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
ODONTOLOGIE
COLLÈGE II
Maîtres de conférences et assimilés
Sous-section 5701 Parodontologie
Groupe:
nomination
15 Janvier 199515/01/1995
De: Durand (Bernard)
Objet:
membres du comité des sciences de la Terre du Bureau de recherches géologiques et minières
1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 199422/11/1994
De: Durand (Bernard)
professeur à l'université de droit de Montpellier
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1994
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
15 Juin 199415/06/1994
De: Durand (Bernard, Lucien)
adjudant; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Durand (Bernard)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Durand (Bernard)
professeur à l'université de Haute-Alsace
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ALSACE
Membres de droit
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Durand (Bernard)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter de la date à laquelle ceux-ci ont atteint la limite d'âge de leur corps
en application de la loi n° 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
université d'Orléans, 31 décembre 1993
Groupe:
depart_retraite
admission
21 Août 199321/08/1993
De: Durand (Bernard)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Juin 199317/06/1993
De: Durand (Bernard)
professeur à l'université de droit de Montpellier
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1993
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
25 Mai 199325/05/1993
De: Durand (Bernard)
Saône-et-Loire
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1993
inscription
19 Mars 199319/03/1993
De: Durand (Bernard)
ingénieur civil des mines
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de géologie appliquée et de prospection minière de Nancy
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure de géologie appliquée et de prospection minière de Nancy"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Durand (Bernard)
professeur à l'université de droit de Montpellier
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1992
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
02 Avril 199202/04/1992
De: Durand (Bernard, Marie)
de la frégate La Motte-Picquet
Objet:
aux commandements suivants
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Bernard Durand
Objet:
professeurs des universités (disciplines scientifiques) dans les établissements d'enseignement supérieur
Université de Mulhouse
Formation des maîtres
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
professeur="Formation des maîtres"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
26 Janvier 199126/01/1991
De: Durand (Bernard, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1991, les officiers de la marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
21 Décembre 199021/12/1990
De: Durand (Bernard)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier intercommunal de Créteil, secteur 94I05
Objet:
dans le corps des praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
corps="Praticiens hospitaliers"
réintégration
24 Août 199024/08/1990
De: Durand (Bernard, Paul, Etienne)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Robert Michel, André Hiely et Bernard Durand, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Carpentras (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
21 Février 199021/02/1990
De: Durand (Bernard, Alfred, Antoine)
Médaillé militaire du 17 avril 1958
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS 1939-1945
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
05 Janvier 199005/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.