Bernard Ferrand

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: FERRAND (Bernard, Henri, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Bernard FERRAND, Fabienne GRUSS et Carole NICOLI, notaires associés d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Charly-sur-Marne (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
cessation de fonction
06 Août 201906/08/2019
De: Ferrand (Bernard, Georges, Claude)
professeur honoraire des universités, en droit économique européen, de l'université d'Evry-Val d'Essonne ; 43 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201314/07/2013
De: Ferrand (Bernard, Frantz)
maître principal ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2011-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
20 Avril 201220/04/2012
De: FERRAND (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er janvier 2012
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
nomination
03 Mars 201203/03/2012
De: FERRAND Bernard
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Ferrand (Bernard, Elie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2006-01-01"
nomination
09 Février 200609/02/2006
De: Ferrand (Bernard)
chef de la section contrôle de gestion
Objet:
d'empêchement de
délégation de signature
25 Octobre 200325/10/2003
De: Ferrand (Bernard, Joseph)
président d'une société de courses hippiques ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Ferrand (Bernard, Elie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
date_debut="2002-01-01"
nomination
23 Février 200223/02/2002
De: Ferrand (Bernard, Georges)
conseiller municipal de Longjumeau (Essonne) ; 30 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Ferrand (Bernard)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1994 les inspecteurs de police
promotion
30 Août 199430/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.