Bernard Frois

De: Frois (Bernard)
directeur du département « énergie, transport, environnement, ressources naturelles » à la direction de la technologie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Bernard Frois
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200430/12/2004
De: Bernard Frois
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200420/11/2004
De: Bernard Frois
directeur du département « énergie, transports, environnement et ressources naturelles » à la direction de la technologie
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'énergie
représentant du ministère délégué à la recherche
Groupe:
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bernard Frois
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Bernard Frois
directeur du département énergie, transports, environnement, ressources naturelles à la direction de la technologie
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
personnalité présentée
par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
04 Août 200404/08/2004
De: Bernard Frois
directeur du département « énergie, transports, environnement, ressources naturelles » de la direction de la technologie, représentant le ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200305/01/2003
De: Bernard Frois
directeur du département « énergie, transports, environnement et ressources naturelles », représentant le ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 200303/01/2003
De: Frois (Bernard, André)
directeur de département au ministère ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Bernard Frois
directeur du département « énergie, transports, environnement, ressources naturelles » à la direction de la technologie du ministère de la recherche
Objet:
membres de droit du conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
suppléant
Remplace:M. Philippe Gatignol
Groupe:
suppleant
nomination
16 Janvier 200216/01/2002
De: Frois (Bernard)
directeur, représentant du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Bernard Frois
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Bernard Frois
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Novembre 200101/11/2001
De: Frois (Bernard)
directeur du département énergie, transports, environnement, ressources naturelles à la direction de la technologie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Leconte (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Bernard Frois
directeur du département « énergie, transports, environnement, ressources naturelles » à la direction de la technologie au ministère de la recherche
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
personnalité présentée par le ministre
chargé de la recherche
Remplace:M. François Jacq
Groupe:
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Bernard Frois
Objet:
membre du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Jacques Serris
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200024/09/2000
De: Bernard Frois
directeur du département « énergie, transports, environnement, ressources naturelles » à la direction de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:M. François Jacq
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 200011/07/2000
De: Frois (Bernard)
directeur de département, représentant du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
titulaires et
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Jacq (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200014/06/2000
De: Frois (Bernard)
chef du département énergie, transports, environnement et ressources naturelles
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'énergie
représentant du ministère de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200007/06/2000
De: Frois (Bernard)
Objet:
membre du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Dupont-Kerlan (Elisabeth)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Avril 200028/04/2000
De: Frois (Bernard)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Dupont-Kerlan (Elisabeth)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Avril 200028/04/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.