Bernard Gosselin

De: GOSSELIN (Bernard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2003 les capitaines de police
Liste utile
Groupe:
promotion
19 Mars 200819/03/2008
De: Gosselin (Bernard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2003 les capitaines de police
Tableau commandants de police
Groupe:
promotion
21 Janvier 200421/01/2004
De: Gosselin (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
du jour de la remise de son service et, au plus tôt
en application des dispositions de l'article 4 (al. 2) de la loi du
18 août 1936
des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général de 1re catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Aisne
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Juillet 200304/07/2003
De: Gosselin (Bernard, Léopold, Fernand)
trésorier-payeur général de 2e catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Aisne
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 1re catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié relatif au statut particulier du corps des trésoriers-payeurs généraux
promotion
31 Décembre 200231/12/2002
De: Gosselin (Bernard, Léopold)
trésorier-payeur général de l'Aisne. Chevalier du 17 avril 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-04-17"
promotion
15 Novembre 199715/11/1997
De: Gosselin (Bernard)
administrateur civil hors classe, détaché sur un emploi de chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son installation
trésorier-payeur général
Groupe:
date_debut="1994-06-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
10 Septembre 199410/09/1994
De: Gosselin (Bernard)
P.U. Cambrai
Objet:
tableau d'avancement au grade d'officier de paix principal de la police nationale au titre de l'année 1994
le tableau d'avancement
au grade d'officier de paix principal de la police nationale
au titre de l'année 1994 est fixé
inscription
07 Juin 199407/06/1994
De: Gosselin (Bernard)
administrateur civil hors classe au ministère de l'économie
Objet:
trésorier-payeur général du département de l'Aisne (2e catégorie)
Remplace:M. Ripert
nomination
18 Mars 199418/03/1994
De: Bernard Gosselin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
2o
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 199104/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.